Tableau de bord sur la qualité : mise à jour trimestrielle
Today the European Patent Office (EPO) updated its Quality dashboard to reflect quality audit figures from the first quarter of 2026.
KPI relatifs à la recherche
Les chiffres les plus récents basés sur la moyenne mobile de 24 mois ont confirmé le niveau élevé de la qualité de la recherche, 93,5 % des recherches auditées n'ayant donné lieu à aucune conclusion sur la nouveauté, l'activité inventive ou l'ajout d'éléments.
KPI relatifs à l'examen
La tendance positive mise en évidence au cours des deux trimestres précédents se poursuit, 89,5 % des brevets délivrés audités n'ayant donné lieu à aucune conclusion susceptible d'affecter leur validité, c'est-à-dire à aucune conclusion sur la nouveauté, l'activité inventive ou l'ajout d'éléments dans les revendications indépendantes.
Il convient de noter en particulier que les conclusions sur l'ajout d'éléments ont continué de diminuer, passant de 4,6 % à 3,9 %, une évolution qui reflète l'incidence des mesures en matière de qualité mises en œuvre dans l'ensemble de nos équipes opérationnelles.
Informations supplémentaires relatives au tableau de bord sur la qualité
Lancé en mars 2024, le tableau de bord sur la qualité favorise la transparence en fournissant des mises à jour régulières sur les normes en matière de qualité et la satisfaction des utilisateurs. En présentant les indicateurs clés de performance (KPI) essentiels, il offre aux parties prenantes un aperçu clair et complet de la qualité de la procédure de délivrance de brevets de l'OEB. Le tableau de bord se fonde sur le Plan d'action annuel pour la qualité, qui définit des actions ciblées visant à améliorer encore la qualité des produits et services de l'OEB.
