Transparence sur la qualité des produits et des services : l'OEB publie le rapport sur la qualité 2018

Aujourd'hui, l'OEB publie son troisième rapport sur la qualité depuis 2016. L'édition 2018 livre une analyse plus approfondie de la procédure de délivrance des brevets et décrit les contrôles et les sauvegardes mis en place à chaque étape de la procédure à l'Office. Elle fournit une analyse complète des données dans chaque domaine d'activité de l'OEB, passe en revue les mesures prises par l'Office en vue d'améliorer la qualité, cite les retours des utilisateurs et aborde les initiatives prévues à l'avenir.

Le rapport confirme que les utilisateurs apprécient de plus en plus la qualité des produits et des services fournis par l'OEB, tout en reconnaissant que des améliorations peuvent être apportées dans certains domaines.

"Ce rapport présente aux utilisateurs une vue d'ensemble complète sur la manière dont la qualité évolue à l'OEB et une base commune sur laquelle nous pouvons avancer", a déclaré le Président António Campinos. "La qualité est au cœur de notre nouveau Plan stratégique. En travaillant avec nos utilisateurs et en coopérant avec toutes nos parties prenantes, nous pouvons désormais élever encore le niveau de qualité."

En vue d'améliorer la transparence et la responsabilité en ce qui concerne la qualité de son travail, l'OEB a intensifié son engagement en faveur des utilisateurs en 2018. Cette approche, qui constitue un objectif déclaré du nouveau Plan stratégique, va se poursuivre dans les années à venir et vise à aider l'Office et ses parties prenantes à s'accorder sur une définition de la qualité et à harmoniser la perception de la qualité.

Le rapport sur la qualité 2018 comporte des analyses portant sur différents domaines d'activité, notamment les éléments suivants :

Enquête de satisfaction auprès des utilisateurs 

• Les résultats de 2018 montrent que la satisfaction des utilisateurs a de nouveau augmenté. Environ 84% des personnes interrogées ont déclaré qu'elles étaient satisfaites ou très satisfaites des services de recherche de l'OEB, 77% des services d'examen et 74% des services d'opposition. Une légère baisse a été relevée dans le domaine de l'examen des formalités mais le niveau de satisfaction au départ était très élevé (passant de 89% à 87%).

Inventions mises en œuvre par ordinateur 

• Les inventions mises en œuvre par ordinateur continuent d'être un sujet important pour les utilisateurs. Afin de garantir un traitement harmonisé des demandes dans ce domaine, une révision complète de la partie des Directives consacrée à ces inventions a été réalisée et un réseau interne d'experts en inventions mises en œuvre par ordinateur a été mis en place.

Amélioration des délais

• L'OEB a amélioré les services qu'il a fournis à ses parties prenantes en 2018. Alors que l'OEB va évoluer dans les prochaines années vers une situation stable alliant la qualité élevée à l'efficacité dans les meilleurs délais, la question de la durée optimale de la procédure pour les différents demandeurs aura de plus en plus d'importance dans les discussions à venir.

 Audits produits 2018

• Les audits de la qualité des produits ont révélé qu'il y avait une marge de progression. Alors que les résultats sont restés à un niveau très élevé pour trois des quatre audits réguliers (recherche 94,6%; opposition 99%; classification 96%), une baisse du taux de conformité a été relevée lors de l'audit des délivrances (passant de 84,7% à 76,6%). Ces résultats ont été soigneusement analysés et un certain nombre de mesures d'amélioration sont actuellement mises en œuvre.

 L'édition 2018 présente également les déclarations révisées de mission et de vision de l'OEB. Récemment publiées dans le Plan stratégique 2023, les nouvelles mission et vision vont contribuer à orienter l'Office vers des services centrés sur les utilisateurs et fondés sur la coopération.

Further information

Visionnez la vidéo du rapport sur la qualité

Plan stratégique 2023

Rapport sur la qualité 2018 (PDF, 467 KB)

Rapport sur la qualité 2017 (PDF, 787 KB)

Rapport sur la qualité 2016 (PDF, 648 KB)