Breveticularités

Le défi

Beaucoup d'offices de brevets proposent aux demandeurs une accélération de la procédure d'examen quant au fond dans certains cas, par exemple lorsque l'invention est particulièrement importante pour l'industrie nationale ou que le demandeur peut avoir recours à un programme PPH (Patent Prosecution Highway).

Au Brésil, la loi prévoit un examen accéléré pour une autre raison qui, à notre connaissance, n'existe nulle part ailleurs. Quelle est cette raison ?

Le défi du numéro précédent

Testez vos connaissances et vos capacités de recherche avec ce jeu sur l'historique des brevets en fabrication additive (FA) aussi appelé impression 3D. Les réponses proposées sont indiquées par ordre alphabétique. Plusieurs réponses peuvent être possibles.

Indices
Les outils d'information brevets comme Espacenet peuvent être utiles, ainsi que le rapport publié sur la page Internet de l'Économiste en chef de l'OEB ou à l'adresse suivante : epo.org/trends-3dp.

Solution

1. Quelle technologie de FA Charles Hull, pionnier de l'impression 3D et lauréat du Prix de l'inventeur européen 2014, a-t-il voulu breveter en 1984 quand il a déposé sa première demande de brevet ?
(a) La fusion laser sélective
(b) La fusion par faisceau d'électrons
(c) La stéréolithographie (réponse correcte)

Voir par exemple la page sur Charles Hull, lauréat du Prix de l'inventeur européen, ou le rapport sur la fabrication additive. Ou bien effectuer une recherche dans Espacenet.

2. Quels symboles de classification CPC décrivent le mieux la technologie de FA ?
(a) B22F10 (réponse correcte)
(b) B29C
(c) B33Y (réponse correcte)
(d) B64G

Voir les différents symboles sur la page Espacenet de recherche dans la classification. B29C est trop général, B29C64 concerne la FA à base de polymère. B64G concerne la cosmonautique / les technologies spatiales.
À noter que l'on peut trouver aussi des matériaux, processus et applications dans différentes rubriques du système de classification. Il convient donc de vérifier scrupuleusement tous les domaines pour trouver des catégories pertinentes.

3. Quel est le domaine d'application de la FA qui attire actuellement le plus de dépôts de demandes de brevet à l'OEB ?
(a) Alimentation
(b) Outillage
(c) Santé et médecine (réponse correcte)

Voir la page 12 du rapport sur la fabrication additive.

4. Parmi les pays suivants, quels sont les trois pays où ont été déposés le plus de brevets EP entre 2010 et 2018 ?
(a) Allemagne (réponse correcte)
(b) Brésil
(c) Chine
(d) États-Unis d'Amérique (réponse correcte)
(e) Japon (réponse correcte)

Voir page 14 du rapport sur la fabrication additive. Ou bien effectuer une recherche dans Espacenet et cliquer sur l'onglet Filtres puis sur Demandeurs-pays.

5. Laquelle de ces sociétés ne se trouve pas parmi les quatre premiers demandeurs de brevets auprès de l'OEB dans le domaine de la FA entre 2010 et 2018 ?
(a) 3M (réponse correcte)
(b) HP
(c) Siemens
(d) United Technologies

Voir page 13 du rapport sur la fabrication additive. Ou bien effectuer une recherche dans Espacenet et cliquer sur l'onglet Filtres puis sur Demandeurs.

6. En regardant les principaux domaines liés aux matériaux et procédés de FA, on voit que l'entreprise United Technologies est un acteur très actif dans ce secteur. Avec quelle autre entreprise travaille-t-elle souvent ?
(a) HP
(b) Raytheon (réponse correcte)
(c) Siemens
(d) Xerox

En procédant à une recherche dans Espacenet et en sélectionnant, sous Filtres, United Technologies dans la catégorie Demandeurs, on verra que Raytheon est le co-demandeur le plus fréquemment cité.

7. Quand l'apprentissage automatique / l'intelligence artificielle ont-ils commencé à jouer un rôle dans les technologies de FA ?
(a) 2000
(b) 2010
(c) 2014
(d) 2018 (réponse correcte)

En combinant les principaux domaines CPC avec les catégories apprentissage automatique/intelligence artificielle, on voit que le nombre de demandes a commencé d'augmenter autour de 2018, ne serait-ce que dans de faibles proportions. Par conséquent, après avoir identifié un symbole de classification pertinent pour l'apprentissage automatique / l'intelligence artificielle (par ex. : G06N3, réseaux neuronaux) et après avoir effectué une recherche, sous l'onglet Filtres dans Espacenet, sélectionnez la catégorie Date de publication pour voir les tendances au fil du temps.

8. Sur quel matériau de FA portaient la plupart des demandes de brevet déposées auprès de l'OEB avant 2014 ?
(a) Céramique
(b) Métaux et alliages
(c) Polymères (réponse correcte)
(d) Supraconducteurs à haute température

Voir page 46 du rapport sur la fabrication additive.

9. Dans quelles proportions les demandes déposées chaque année à l'OEB pour des matériaux de FA ont-elles augmenté entre 2011 et 2018 ?
(a) Elles ont doublé
(b) Elles ont triplé
(c) Elles ont quadruplé (réponse correcte)
(d) Elles ont décuplé

Voir page 46 du rapport sur la fabrication additive.

10. Combien d'autres documents ou familles de brevets citent la demande EP de Charles Hull de 1984 indiquée dans la question 1 ?
(a) 15 familles de brevets
(b) 49 familles de brevets (réponse correcte)
(c) 98 familles de brevets
(d) 98 publications (réponse correcte)
(e) Plus de 500 familles de brevets

Effectuer une recherche dans Espacenet. Il est à noter qu'au-delà d'un certain seuil, les citations ne sont plus visibles dans l'aperçu des citations ; il faut les rechercher directement.

11. Une opposition a été formée contre la demande EP de Charles Hull mentionnée précédemment. Qui était l'opposant et quelle a été l'issue de la procédure ?
(a) Elix – opposition retirée/brevet maintenu tel qu'il a été délivré
(b) Elix – opposition retenue/brevet révoqué
(c) EOS – opposition retirée/brevet maintenu tel qu'il a été délivré (réponse correcte)
(d) EOS – opposition rejetée pour des motifs de forme/brevet maintenu tel qu'il a été modifié
(e) Evonik– opposition en partie retenue/brevet maintenu tel qu'il a été modifié
(f) Evonik – opposition rejetée pour des motifs de forme/brevet maintenu tel qu'il a été délivré

Rechercher le document correspondant dans Espacenet et suivre le lien menant au Registre européen des brevets où l'on trouvera des informations sur l'opposition sous Présentation générale puis Tous les documents.