Breveticularités
Chaque année le 7 juillet, la Journée mondiale du chocolat commémore l'arrivée du chocolat en Europe en 1550. Le cacao, principal ingrédient du chocolat, est originaire d'Amazonie. Il était inconnu des Espagnols quand ils ont débarqué aux Amériques. D'après l'histoire, les explorateurs auraient goûté du chocolat pour la première fois en 1519 sous forme de boisson servie par les Aztèques. Ils ont rapporté ce breuvage en Espagne et ils y ont ajouté du sucre et du lait, ce qui a donné le chocolat chaud que nous connaissons aujourd'hui. Plus de 500 ans plus tard, le chocolat est l'une des préparations les plus appréciées au monde.
L'échange de savoirs entre les cultures a toujours été crucial et il est toujours important de respecter les savoirs traditionnels comme ceux que pratiquaient les Aztèques pour cultiver les fèves de cacao. Sans cela, nous n'aurions peut-être pas tous les trésors dont nous disposons aujourd'hui. D'un côté, les savoirs traditionnels qui se transmettent de génération en génération sont comme une innovation ouverte, impossible à protéger par les systèmes conventionnels de propriété intellectuelle. C'est quelque chose qui nous appartient à tous, une sorte d'état de la technique. D'un autre côté, les innovations fondées sur les savoirs traditionnels peuvent effectivement bénéficier de droits de PI : brevets, modèles d'utilité ou même indications géographiques.
Par exemple, la plantation de Chuao, située au nord du Venezuela, bénéficie d'un climat parfait pour la culture d'une variété spécifique de cacao appelée "criollo" (photo ci-dessus). La plantation est non seulement idéalement située mais elle est gérée par une communauté autochtone qui a des années d'expérience dans la culture du cacao et a donc conçu des méthodes innovantes pour la production de la fève. C'est en reconnaissance de tous ces aspects qu'une appellation d'origine (AO) a été déposée et délivrée en 2000. L'AO protège la dénomination Chuao et restreint son utilisation pour des produits similaires dans d'autres régions. Cette démarche s'est avérée un outil de marketing puissant car maintenant les gens reconnaissent le produit et l'associent à un cacao de haute qualité.
L'appellation d'origine (AO) est un type particulier d'indication géographique (IG). L'IG est une forme de protection attribuée aux produits provenant de certaines parties du monde et appliquée dans les pays où elle est déposée. L'AO diffère d'un brevet dans la mesure où elle protège le nom d'un produit (fromage ou vin, par exemple) plutôt qu'une méthode de production nouvelle et où elle n'est pas détenue par un individu. Dans les faits, la plantation de Chuao ne pourrait pas obtenir un brevet sur la méthode de production des fèves de cacao car les savoirs traditionnels utilisés font partie de l'état de la technique depuis longtemps. Au cours de l'histoire, il a toujours été difficile de déterminer la part que représentent les savoirs traditionnels dans l'état de la technique des demandes de brevet. C'est pourquoi des pays comme l'Inde, la Chine et le Brésil ont créé des bases de données de savoirs traditionnels, sur lesquelles les examinateurs de brevets s'appuient souvent pour vérifier que les brevets qu'ils vont délivrer n'utilisent pas des savoirs traditionnels existants et donc ne font pas partie de l'état de la technique.
Aujourd'hui, l'industrie du chocolat peut bénéficier d'autres droits de PI que les AO. Par exemple, il existe de nombreuses marques déposées de chocolat et il est possible de protéger les recettes à base de chocolat en tant que secrets d'affaires. Enfin, la protection par brevet joue également un rôle important. De nombreuses inventions liées au chocolat entrent dans la catégorie A23G1 (Espacenet) de la CIB ou CPC, intitulée "Cacao ; Produits à base de cacao, p. ex. chocolat ; leurs succédanés". Une recherche rapide via Espacenet sur le groupe CPC A23G1 donne plus de 8 800 résultats, et une recherche sur les documents attribués au groupe principal CIB A23G1 ou inférieur donne plus de 15 000 familles de brevets.
Voilà, c'est prêt ! Attendez-vous donc à une journée délicieuse qui oscillera entre méthodes traditionnelles et industrie moderne du chocolat. Le temps est maintenant venu de savourer quelques carrés de bon chocolat et de réfléchir aux différents droits de PI que vous pourriez détenir juste là, au creux de votre main...
Par sa politique en faveur de l'environnement, l'Office s'engage à agir pour atteindre les objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies. Respecter les savoirs traditionnels et les communautés autochtones est essentiel pour réduire les inégalités et ainsi contribuer à l'ODD 10.