Connaissance des brevets et transfert de technologie

Vous avez sans doute entendu parler de transfert de technologie mais vous vous demandez peut-être comment cela  se présente concrètement. Cet article vous éclairera sur ce qu’est le transfert de technologie et sur la manière dont la connaissance des brevets peut vous aider à trouver des entreprises partenaires.

Le transfert de technologie se présente sous des formes très diverses, depuis le savoir-faire scientifique à petite échelle jusqu’à la vente et la distribution de technologies avancées au-delà des frontières. Voici la définition que nous utilisons à l’OEB :

Le transfert de technologie est considéré comme le passage de technologie ou de savoir-faire d’une personne ou organisation vers une autre personne ou organisation, dans le but de traduire l’innovation en produits commercialisables, gratuitement ou sous licence, par la vente ou dans le cadre d'un partenariat.

Il est donc évident d'après cette définition que le transfert de technologie est couramment utilisé lorsque les créateurs ou innovateurs d'une nouvelle technologie ne peuvent pas eux-mêmes pousser plus loin leurs projets. Peut-être parce qu'ils n’ont pas les ressources suffisantes (par exemple : une jeune PME n’a pas forcément les moyens de financer les essais d'un nouveau médicament) ou parce que cela n’entre pas dans leur domaine de compétence (par exemple, les organismes de recherche publics ne peuvent généralement pas pratiquer une activité commerciale). Il est important de noter que l'investissement engagé par une société de capital-risque dans une jeune ou une grande entreprise développant des produits en interne ne doit pas être considéré comme un transfert de technologie.

Le transfert de technologie emprunte différentes voies (voir graphique) mais la plus courante semble être la concession officielle d'une licence pour utiliser et développer une technologie protégée par un brevet.

Comment la connaissance des brevets permet-elle le transfert de technologie ? Souvent, les idées nouvelles concernent des techniques et des produits qui ne sont pas encore disponibles sur le marché. Il n’est donc pas toujours facile ou possible de les comparer directement avec ce qui existe dans le domaine public. Avec les symboles de la Classification coopérative des brevets (CPC) et Espacenet, deux outils majeurs pour la connaissance des brevets, il est possible de trouver des innovations similaires et d’identifier de futurs partenaires commerciaux possibles. Ces informations peuvent servir à établir une stratégie de transfert de technologie.

Le transfert de technologie peut être la solution dans deux cas : pour l’innovateur à la recherche d’une personne capable d’assumer les étapes suivantes, ou pour une personne cherchant à résoudre un problème au moyen d’une solution innovante.

Pour les innovateurs cherchant à intéresser quelqu’un à leur idée, une recherche dans Espacenet peut révéler des entreprises ayant des technologies similaires dans leur portefeuille. La recherche peut aussi mettre en évidence des symboles CPC que l’innovateur n’aurait pas encore pris en considération. En se penchant sur ces symboles, il pourrait tout à fait découvrir d'autres entreprises, intervenant dans des domaines proches de l’innovation mais sans lien évident avec elle. Vous pouvez donc utiliser la connaissance et les recherches de brevets pour établir une liste plus précise d’entreprises cibles potentielles, auxquelles vous n’auriez peut-être pas pensé initialement.

Quant aux entreprises cherchant à résoudre un problème connu avec une solution innovante, elles peuvent utiliser les symboles CPC pour restreindre le domaine. La recherche est ainsi plus ciblée dans la littérature brevet et plus efficace pour trouver les meilleures solutions possibles.

Une fois que l’entreprise a trouvé un partenaire commercial potentiel, qu’il s’agisse d'une entreprise intéressée par l’innovation ou du demandeur d’un brevet portant sur une solution innovante, les parties concernées peuvent prendre contact et les négociations sur un transfert de technologie peuvent commencer.

Prenons l’exemple de Voltea, entreprise utilisant la connaissance des brevets dans sa stratégie. Voltea a racheté une entreprise détentrice d’un brevet essentiel pour son activité :

"Voltea a surveillé le marché à partir des avis exprimés par les consommateurs et les revendeurs, de l’ingénierie inverse, d'une analyse graphique des revendications et d'autres outils d'informatique décisionnelle et d'analyse des brevets pour identifier les éventuels contrefacteurs. En surveillant ainsi le marché de sa propre initiative, l’entreprise a pu identifier les opportunités en termes de licence concernant sa technologie CapDI et acquérir de nouveaux clients tels qu’Atlantis, dont Voltea ignorait l’existence auparavant."

Nous espérons que cet article vous a éclairés sur l’utilité des outils de connaissance des brevets pour définir des stratégies de transfert de technologie.

Mots-clés : Transfert de technologie, Innovation, EPO Case Studies, Espacenet  

Pour en savoir plus :

• Études de cas de l'OEB sur les PME 
• Etudes de cas de’OEB sue les PME: Voltea 
• Classification coopérative des brevets (CPC) 
• Espacenet