Les systèmes calendaires et leur rôle dans la documentation de brevets

Partie III : le calendrier bouddhiste et le calendrier hégirien

Voici la dernière partie de notre série consacrée aux systèmes calendaires non grégoriens et aux difficultés qu'ils représentent pour les chercheurs de brevets.

Les articles précédents portaient sur l'année impériale japonaise et les années républicaines taïwanaises.

Dans cet article, nous examinons deux autres exemples de calendrier : le calendrier bouddhiste et le calendrier hégirien. Deux systèmes calendaires que vous rencontrez lorsque vous recherchez des informations brevets en provenance d'Asie du Sud-Est et du monde arabe. 

Le calendrier bouddhiste

Le calendrier bouddhiste est très utilisé en Asie du Sud-Est, dans les pays qui suivent l'école de bouddhisme theravāda, en particulier en Thaïlande, au Cambodge, au Laos, au Myanmar et au Sri Lanka. L'année pendant laquelle Siddhartha Gautama - le Bouddha historique- a atteint le nirvana, marque l'année zéro, le début du calendrier. Mais comme on ne connaît pas avec certitude la date précise de la mort de Bouddha, le début exact du calendrier diffère légèrement d'un pays à l'autre. En Thaïlande, au Cambodge et au Laos, le zéro de l'année bouddhiste correspond à l'année 543 avant J.C. du calendrier grégorien, au Sri Lanka et au Myanmar, à l'année 544 avant J.C.

À compter de sa date de début, le calendrier bouddhiste est identique au calendrier grégorien occidental. Vous pouvez donc calculer l'année bouddhiste en Thaïlande en ajoutant simplement 543 à l'année grégorienne. Par exemple, l'année occidentale 2000 correspond en Thaïlande à l'année bouddhiste 2543 et 2022 à l'année bouddhiste 2565.

Pourquoi ces questions de calendrier sont-elles importantes pour les chercheurs de brevets ? Comme le montre la Figure 1, le calendrier bouddhiste joue également un rôle majeur dans la documentation de brevets. Dans ce document de brevet thaï, toutes les dates sont indiquées en années bouddhistes uniquement. Vous pouvez les convertir en années grégoriennes occidentales en leur soustrayant 543.

 Fig. 1 - Première page d'un brevet thaï délivré (cliquez pour agrandir)

Fig. 2 - Extrait du service de recherche d'informations sur la PI du DIP (cliquez pour agrandir)

Contrairement à ce que l’on observe dans les documents originaux, les outils de recherche publics, tels que le service de recherche d’informations sur la PI du Département de la propriété intellectuelle de la Thaïlande (DIP), affichent généralement les années selon le calendrier grégorien (Fig. 2). Malheureusement, les données thaïes ne figurent pas encore dans les bases de données de l’OEB et ne sont donc pas accessibles dans Espacenet. Par conséquent, il est recommandé d'utiliser l’outil de recherche public du DIP car il donne accès non seulement aux données bibliographiques mais également aux données relatives à la situation juridique, aux documents originaux et à quelques informations du dossier.

Le calendrier hégirien

Le calendrier hégirien est utilisé dans presque tous les pays musulmans du monde, parallèlement au calendrier grégorien occidental. Il remonte à l'année 622 avant J.C. lorsque Mahomet et ses disciples ont migré de La Mecque à Médine. Cet événement est appelé « hégire ». Le jour de l'hégire (26 juillet 622 avant J.C.) marque le premier jour de la première année du calendrier hégirien.

Il est impossible de convertir directement une année hégirienne en année grégorienne. Les années hégiriennes étant basées sur les phases de la Lune, elles sont légèrement plus courtes et ne comptent que 354 ou 355 jours. L'année hégirienne actuelle est l'année 1444 et va du 30 juillet 2022 au 18 juillet 2023.

Encore une fois, dans quelle mesure ces considérations sont-elles importantes pour vous en tant que chercheurs de brevets ? Dans certains pays, les documents de brevets comportent des dates exprimées selon le calendrier hégirien. Mais contrairement à ce qui se passe en Thaïlande avec les années bouddhistes, généralement les dates figurant sur les documents de brevets ne sont pas exclusivement exprimées en années hégiriennes. Elles sont le plus souvent aussi exprimées en années grégoriennes occidentales. Dans l'exemple ci-dessous venant de l'Arabie saoudite (Fig. 3), vous verrez que si la date de dépôt (code INID 22) et la date de publication (code INID 45) du brevet délivré sont exprimées toutes les deux en années hégiriennes et en années grégoriennes, les dates concernant les documents de l'état de la technique (code INID 56) ne sont exprimées qu'en années grégoriennes. Espacenet contient des données bibliographiques sur des demandes en attente, brevets délivrés et documents originaux saoudiens.

Fig. 3 - Première page d'un brevet délivré en Arabie saoudite (cliquez pour agrandir)

Ces exemples montrent comment différents systèmes calendaires peuvent avoir un impact sur vos recherches. Même si la plupart des pays du globe s'en tiennent au calendrier grégorien occidental, cela ne vous empêchera pas de trouver d'autres types de calendrier dans la documentation de brevets. Si vous rencontrez des formats de date inhabituels dans les documents de brevets ou pour plus d'assistance au quotidien sur l'information brevets non européenne, n'hésitez pas à contacter l'équipe de l'OEB chargée de la PI au niveau mondial, à l'adresse suivante : worldwideip@epo.org.

Pour en savoir plus :

Information brevets de l’Asie(site Internet de l’OEB)  

Service de recherche d'informations sur la PI (DIP) de la Thaïlande(Veuillez cliquer sur le drapeau anglais situé à droite en haut de la page pour obtenir la version anglaise) 

L’année impériale japonaise(article de PK News) 

Les années républicaines taïwanaises(article de PK News)