Registre européen des brevets

Listages de séquences disponibles dans le Registre au format ST.26 XML

À partir du 1^er juillet, les listages de séquences seront déposés auprès de l'OEB au format ST.26 XML, permettant aux données d'être lisibles par machine pour les demandes déposées numériquement. Les listages de séquences sont déposés dans le cadre de la demande de brevet et exposent les données d'une séquence biologique, p.ex. pour les séquences de nucléotides et/ou d'acides aminés.    

Des normes sont utilisées pour régir la manière dont les informations consignées dans les documents de propriété intellectuelle (PI) sont diffusées et reçues, en uniformisant ainsi les flux et procédures de travail partout dans le monde entre les divers offices de la PI respectifs. Des normes simplifient également la manière dont les informations sont traitées, téléchargées et partagées pour les utilisateurs des informations sur la propriété intellectuelle.

Mise en œuvre dans le Registre (rubrique Tous les documents)

Dans le Registre, les listages de séquences au format ST.26 XML seront affichés en tant que Listage de séquence au format ST.26 (.XML) dans la table des matières de la rubrique Tous les documents du Registre. Les documents reçus peuvent également être consultés ou téléchargés à travers deux fonctions distinctes : Documents sélectionnés et Archive Zip. Veuillez noter que les listages de séquences ST.26 seront téléchargés au format XML dans un fichier ZIP distinct.

Image 1. Affichage du Listage de séquence au format ST.26 (.XML) dans la rubrique Tous les documents.

Documents sélectionnés

Par le biais de cette fonction, vous pouvez télécharger un seul document ou une sélection de documents en cliquant sur les cases à côté des documents individuels, puis en cliquant sur Documents sélectionnés dans la barre d'outils. Si un listage de séquence est compris dans les documents sélectionnés, il sera téléchargé dans un fichier ZIP distinct au format ST.26 XML ou dans un autre format s'il a été déposé autrement.

Archive ZIP

Pour télécharger tous les documents d'une traite, cliquez sur Archive ZIP dans la barre d'outils. Un fichier ZIP contenant tous les documents PDF sera ensuite téléchargé sur votre dispositif de téléchargement. Si les listages de séquences ont été reçus au format ST.26 XML ou dans un autre format, ils seront téléchargés dans un fichier ZIP distinct en plus de tous les autres documents téléchargés dans des fichiers PDF.

Informations supplémentaires

• Registre européen des brevets
  
  JO OEB 2021, A96
  
  JO OEB 2022, A60
  
  À propos des normes de l’OMPI