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...pourquoi certains symboles de classification dans Espacenet sont en caractères gras ou italiques ? 

Dans Espacenet, vous pouvez effectuer des recherches à l'aide de mots-clés ou des symboles de classification CIB et CPC. Utiliser des symboles de classification vous garantit de trouver des documents pertinents indépendamment du choix de vos mots-clés ou de la langue.  

Prenons un exemple : EP0622250A1 décrit l'invention en question comme un "instrument d'écriture". Même si l'invention concerne un stylo, une recherche utilisant le mot-clé "stylo" ne permettra pas de retrouver ce document.  

Fig. 1 : EP0622250A1 

Cependant, vous retrouverez ce document (parmi d'autres) en utilisant la requête cl=B43K5/00/low and pn=EP, où 

• l'identificateur de champ "cl" permet de rechercher les symboles de classification CIB ou CPC ; 
• le symbole de classification B43K5/00 représente "Stylographes avec réservoirs d'encre incorporés dans les parties tenues par la main" ;  
• l'opérateur "/low" est couramment utilisé pour inclure les sous-niveaux dans la recherche.  

Dans Espacenet, la page des données bibliographiques affiche les symboles CIB et CPC attribués au document que vous consultez. 

Fig. 2 : Liste de résultats et page de données bibliographiques avec symboles CIB et CPC pour le document sélectionné. 

Mais pourquoi ces symboles apparaissent-ils en caractères gras, italiques, maigres ou droits ? Que signifient ces différentes mises en forme ? 

Ces conventions de mise en forme indiquent si le symbole de classification est une "information d'invention" ou une "information additionnelle". Les informations relatives à l'invention divulguées dans un document de brevet doivent être classées par les offices de brevets, tandis que la classification des informations additionnelles est facultative. Les mises en forme indiquent également si les services de la propriété industrielle ont classé l'information en utilisant la CIB intégrale (le processus de classification le plus courant) ou en utilisant uniquement le groupe principal de la CIB ou un niveau plus élevé.  

La mise en forme utilisée pour ces différents scénarios est la suivante : 

Le document de brevet ci-dessous illustre comment la plupart de ces conventions sont appliquées : 

Fig. 3 : Conventions de mise en forme dans Espacenet pour les symboles de classification 

Il faut savoir que la CIB est révisée annuellement et la CPC trois à quatre fois par an. Nos bases de données brevets sont mises à jour en conséquence. 

Mots-clés : Espacenet, classification, CIB, CBC