Vous êtes-vous déjà demandé...
… pourquoi il y a parfois plus de symboles CIB et CPC dans Espacenet que dans le document original ?
En comparant les données bibliographiques présentées dans Espacenet et celles du document original, on remarque parfois des différences au niveau des données de classification selon la classification internationale des brevets (CIB) et la classification coopérative des brevets (CPC). Comment est-ce possible ? Qu'est-ce que cela implique pour votre recherche de brevets ?
Étudions de plus près la publication US20150113219A1.
Le document américain original s'est vu attribué le symbole CIB G06F12/08 et les symboles CPC G06F12/0802 et G06F2212/464.
En regardant la page des données bibliographiques dans Espacenet, vous verrez cependant trois autres symboles CIB : G06F3/06, G11B7/004 et G06F.
Il y a également des différences concernant les symboles CPC : les données bibliographiques en présentent huit supplémentaires.
Le système de la CIB est révisé tous les ans, et celui de la CPC encore plus régulièrement. Ces révisions visent à couvrir les nouvelles technologies émergentes et à réattribuer des symboles à de nouveaux emplacements de la classification, plus adaptés.
Les documents disponibles dans les bases de données de brevets (comme ceux inclus dans Espacenet) sont reclassés pour refléter les modifications liées à ces révisions, et ainsi faciliter vos recherches. Ainsi, il n'est généralement plus nécessaire d'utiliser les précédentes versions de la CIB dans vos recherches, comme c'était le cas avant la grande réforme de la CIB de 2006. Il faut néanmoins faire attention, car la reclassification prend parfois du temps. Des "avertissements" vous indiquent, dans les systèmes CIB ou CPC, si vous devez effectuer vos recherches à l'aide des anciens symboles. En l'absence d'avertissements, les nouveaux symboles suffisent.
La reclassification s'effectue au niveau de la famille de brevets, et non au niveau des documents individuels ; c'est la raison pour laquelle il peut y avoir plus de symboles de classification sur la page des données bibliographiques d'Espacenet que sur le document original. Tous les membres de la famille simple seront donc indexés avec l'ensemble des symboles reclassifiés, et tous ces symboles s'afficheront sur la page des données bibliographiques de chaque membre de la famille dans Espacenet. Si certains symboles ne nécessitaient pas de reclassification sur un document donné, vous verrez toujours apparaître ces symboles au niveau individuel en plus de ceux présentés pour les autres membres de la famille.
Mots-clés : CIB, CPC, classification, famille de brevets, Espacenet