Est-il possible de produire un listage de séquences conforme à la norme ST.26 après la date de dépôt ?

Oui, un listage de séquences conforme à cette norme peut être produit après la date de dépôt. Toutefois, il ne fera pas partie de l'exposé de la demande et ne sera utilisé qu'aux fins de la recherche (cf. règle 30(2) CBE). Le listage de séquences n'est donc pas soumis à l'examen conformément à l'article 123(2) CBE. Le listage de séquences produit ultérieurement doit néanmoins être accompagné d'une "déclaration" normalisée selon laquelle le listage de séquences ne contient aucun élément s'étendant au-delà du contenu de la demande telle qu'elle a été déposée. Par conséquent, si les séquences sont des caractéristiques essentielles de l'invention, il convient de veiller en particulier à ce que le listage de séquences ne soit pas leur seule source.