FAQ
Oui. Il a pour vocation de proposer une introduction générale aux brevets et il peut être utilisé...
https://www.epo.org/fr/service-support/faq/learning/intellectual-property-course-design-manual
Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
Questions et réponses
FAQ
Le manuel est actuellement disponible en anglais.
FAQ
Oui, à condition d'indiquer clairement que votre traduction n'a pas reçu l'approbation de l'OEB et...
FAQ
Elles figurent à la page "Conditions d'utilisation".
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Oui, mais uniquement à des fins non commerciales.