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Quelles inventions ne peuvent pas être brevetées en Corée ?

En vertu de la Loi coréenne sur les brevets et des exigences du KIPO en matière de brevetabilité, ne sont pas brevetables en Corée :

  • toute invention contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou à la santé publique ;
  • les découvertes scientifiques ;
  • les inventions qui ne sont pas basées sur des lois de la nature (par exemple les lois économiques, les méthodes mathématiques, etc.) ;
  • les notions arbitraires (par exemple les règles en matière de jeu) ;
  • les activités mentales ;
  • les créations esthétiques (par exemple les peintures ou les sculptures) ;
  • les races animales et les variétés végétales ;
  • les méthodes de traitement médical du corps humain.

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