https://www.epo.org/fr/node/quelle-est

Quelle est la différence entre les formats EPODOC et DOCDB ?

Le format EPODOC exige d’indiquer uniquement le code pays (CC) et le numéro de document, et ce en une chaîne de caractères. Les zéros placés en tête peuvent généralement être ignorés, par ex. :

<doc-number>EP453930</doc-number>.

Le format DOCDB exige d’indiquer le code de type de document (KC) en plus du code pays (CC) et du numéro de document. Si vous ne connaissez pas le code de type de document, vous pouvez le remplacer en totalité ou en partie par le joker "%" :

<country>EP</country>
<doc-number>453930</doc-number>
<kind>A2</kind>

Les indications suivantes pour le code de type de document sont également possibles :

<kind>A%</kind>
<kind>%%</kind>

Remarque : l’utilisation de jokers peut aboutir au message "ambiguous seed". Les jokers ne peuvent être utilisés que pour les services liés à INPADOC, pour la recherche de données bibliographiques et l’interrogation de documents.