https://www.epo.org/fr/service-support/faq/recherche-de-brevets/services-brevets-ouverts/requetes-de-recherche-conseils-9
Comment puis-je trouver des citations et des documents cités via RESTful OPS ?
Pour trouver des citations, vous devez effectuer une recherche via le service "Published Data", en soumettant une requête CQL contenant "ct" comme dans l’exemple suivant :
Pour trouver des documents cités, soumettez une requête via le service "Published Data", en utilisant l’élément "biblio" comme dans l’exemple suivant :