Le texte qui suit est partiellement adapté de ressources Google.
Pour trouver un document, taper les termes de recherche dans le champ de recherche, puis appuyer sur la touche "Enter" ou cliquer sur le bouton "Rechercher". Une page de résultats apparaît, avec une liste de documents et de pages en rapport avec la recherche, les plus pertinents en haut. Par défaut, seules les pages qui contiennent les termes de recherche apparaissent. Si l'on souhaite élargir la recherche, on peut utiliser moins de termes. Inversement, en utilisant plus de termes, on restreint la recherche. Il n'est pas nécessaire de taper "et" entre les termes.
Le cas échéant, nous avons intégré des infobulles qui expliquent comment utiliser les champs de recherche correspondants. Il vous suffit de placer le curseur de la souris sur l'icône "i". À titre d'exemple, voici l'infobulle du champ de recherche "Numéro de l'affaire" :
Un exemple de syntaxe est indiqué au-dessus du champ de recherche, du côté droit. Le moteur de recherche n'est pas sensible à la casse (autrement dit, il ne fait pas la distinction entre "h" et "H"). L'exemple suivant montre comment saisir un code CIB :
Les recherches ne sont pas sensibles à la casse. Toutes les lettres sont traitées comme des minuscules, peu importe comment elles sont tapées. On obtiendra donc le même résultat pour "Convention sur le Brevet Européen", "Convention sur le brevet européen" et "convention sur le brevet européen".
La collection contient des documents en trois langues, à savoir l'allemand, l'anglais et le français. Le moteur de recherche est souple en ce qui concerne l'utilisation des signes diacritiques. Il accepte par exemple la requête "Partikelgroesse", qui renverra les documents dans lesquels apparaît le mot "Partikelgröße". De même, le terme de recherche "tete" trouvera les documents contenant "tête". Le tableau ci-dessous indique les signes diacritiques qui peuvent être remplacés par des caractères donnés :
|
Diacritiques |
Caractères de remplacement |
|---|---|
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ß |
ss |
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ä |
ae |
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à |
a |
|
á |
a |
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â |
a |
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ç |
c |
|
é |
e |
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è |
e |
|
ë |
e |
|
ê |
e |
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î |
i |
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ï |
i |
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ö |
oe |
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ô |
o |
|
ü |
ue |
|
û |
u |
La fonction de recherche peut donner de meilleurs résultats (par exemple en suggérant d'autres termes de recherche) si vous utilisez l'interface de recherche française pour les termes français, l'interface allemande pour les termes allemands et l'interface anglaise pour les termes anglais. Vous pouvez passer d'une interface à l'autre en cliquant sur les liens "Deutsch English Français" qui figurent dans le coin supérieur droit.
Par défaut, les résultats sont triés selon leur pertinence, les plus pertinents apparaissant en haut de la page. Pour trier les documents par date, cliquer sur "Trier par date". Le document le plus récent apparaît en haut de la page. Les résultats qui ne contiennent pas de dates apparaissent à la fin, dans l'ordre de leur pertinence.
On peut élargir la recherche au moyen de l'opérateur "OR". Pour trouver les pages renfermant le terme A ou le terme B, insérer "OR" (en majuscules) entre les termes.
Comme le moteur de recherche ne donne que les pages internet renfermant tous les termes de la recherche, on peut affiner (restreindre) la recherche simplement en ajoutant des termes. La recherche affinée donnera un sous-ensemble des pages par rapport à la recherche originale plus large. Si le résultat n'est pas satisfaisant, on peut exclure certains mots, inclure des expressions, ou limiter la recherche à un intervalle de nombres.
Si le terme de recherche est polysémique, on peut rectifier le tir en insérant "NOT" devant les mots se rapportant aux sens à exclure. La recherche "water NOT communication NOT purification" exclura les documents contenant les termes "communication" et "purification".
Vous pouvez rechercher une locution ou appellation précise en la mettant entre guillemets. Le moteur de recherche ne donnera alors comme résultat que les documents incluant la locution ou appellation précise que vous avez tapée.
Si vous utilisez "NEAR" entre certains termes de votre recherche, les documents dans lesquels ces termes sont rapprochés apparaîtront en tête de la liste de résultats.
Le moteur de recherche suppose la présence d'un caractère générique au début et à la fin de chaque terme de recherche. La recherche "partic" donnera comme résultat des documents contenant les termes "nanoparticulate", "microparticles" et "nanoparticles".
Par défaut, tous les types d'affaires traités par les chambres de recours sont sélectionnés et inclus dans la recherche. Voici les différents types :
Pour exclure certains types d'affaires, il suffit de les désélectionner de l'interface.
Pour limiter la recherche à certaines chambres de recours technique, cliquer sur l'icône d'expansion (voir capture d'écran ci-dessous) puis cocher les chambres voulues.
Si la recherche doit porter sur un intervalle de temps donné, une liste déroulante permet de choisir entre différentes options. L'exemple suivant donne uniquement les documents correspondant à la recherche qui ont été publiés sur le site au cours des sept derniers jours. Pour obtenir tous les documents publiés dans un intervalle de temps donné, laisser le champ de recherche vide, choisir l'intervalle et lancer la recherche.
De même, on peut sélectionner un intervalle de temps au moyen du calendrier :
Ces fonctions permettent de limiter la recherche :
1. aux affaires ayant l'anglais, le français ou l'allemand comme langue de procédure ;
2. aux affaires distribuées aux membres et/ou présidents de chambres, ou publiées dans le Journal officiel de l'OEB.
Par défaut, les résultats de recherche afficheront les métadonnées des décisions permettant de voir en un clin d'œil si une décision est pertinente ou non. L'option "Afficher les métadonnées" peut être désélectionnée si l'on préfère obtenir les résultats sans les métadonnées.
Ce moteur de recherche enregistre localement vos critères de recherche pour vous permettre d'affiner vos recherches à tout moment. Si vous souhaitez démarrer une nouvelle recherche avec de nouveaux critères, vous pouvez supprimer les paramètres enregistrés en cliquant sur "Effacer".
L'outil de recherche utilisé sur ce site génère, sur la base de votre recherche, une liste de résultats qui contient un maximum de 1 000 documents considérés comme les plus pertinents.
La liste de résultats affiche par défaut les documents les plus pertinents, mais vous pouvez passer d'un tri selon la "pertinence" à un tri selon la "date". Cependant, si vous changez le critère de tri, le changement s'applique aux 1 000 documents figurant déjà dans la liste de résultats. Autrement dit, la fonction "Trier par date" ne fait que retrier la première série de documents pertinents au moyen de leur horodatage. Aucun document plus récent ou plus ancien n'est ajouté.
L'algorithme qui détermine la pertinence d'un document prend en compte le nombre de fois et l'emplacement où le document fait l'objet de liens dans le corpus de documents indexés. Les documents récents peuvent faire l'objet d'un moins grand nombre de liens que les documents anciens et donc être considérés comme moins pertinents par le moteur de recherche que les documents anciens vers lesquels pointent de nombreux liens.
Il est donc recommandé d'effectuer des recherches qui donnent comme résultat moins de 1 000 documents. Le fait de configurer des profils de recherche par langue ou de restreindre les recherches à des périodes déterminées permet de limiter le nombre de résultats de recherche.
