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T 1935/18 01-02-2021
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Suceur d'aspirateur
Nouveauté - requête principale (non),
Nouveauté - requêtes auxiliaires (non),
I. Le 30 juillet 2018 la requérante (titulaire du brevet) a formé un recours contre la décision de la division d'opposition signifiée par voie postale le 18 mai 2018 concernant le maintien du brevet européen No. 1925247 dans une forme modifiée. La taxe de recours a été acquittée le même jour. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 17 septembre 2018.
II. L'opposition était basée sur les motifs d'opposition selon l'article 100(b) et 100(a) CBE en relation avec la nouveauté et l'activité inventive. La division d'opposition avait estimé que les motifs d'opposition visés à l'article 100 CBE ne s'opposaient pas au maintien du brevet modifié selon la requête auxiliaire 6 en considération inter alia du document suivant:
D9: GB 27539 A
III. Dans une notification selon l'article 15(1) RPCR en préparation de la procédure orale, la chambre a indiqué son avis provisoire.
IV. Une procédure orale a eu lieu le 1er février 2021 par visioconférence.
V. La requérante (titulaire) demande l'annulation de la décision attaquée et le maintien du brevet sous la forme de la requête principale (tel que délivré), ou selon l'une des requêtes auxiliaires 1 à 6 soumises avec le mémoire de recours du 17 septembre 2018.
VI. L'intimée (opposante) demande le rejet du recours.
VII. La revendication 1 selon la requête principale a le libellé suivant:
"Suceur (1) d'aspirateur ouvert vers la surface à nettoyer par au moins un canal d'aspiration (13, 14) ménagé dans la semelle (2) du suceur (1) et s'étendant sensiblement horizontalement, ledit canal (13,14) étant relié, par une zone de raccordement (24), à un tube d'aspiration (22) relié à l'aspirateur, ladite zone de raccordement (24) étant délimitée par des parois (50, 240, 242), caractérisé en ce que les parois latérales (240, 242) de ladite zone de raccordement (24) présentent un rayon de courbure supérieur à 20 mm, et en ce que le tube (22) lié à la zone de raccordement (24) est un tuyau flexible composé d'un fil ressort métallique enrobé dans un habillage plastique formant l'articulation du suceur et apte à former, en fonctionnement, un arc de cercle."
La revendication 1 selon la requête auxiliaire 1 modifie la première caractéristique de la partie caractérisante de la revendication 1 selon la requête principale de la manière suivante (indiquées en italiques par la chambre): "...en ce que l'ensemble des parois latérales..."
La revendication 1 selon la requête auxiliaire 2 rajoute comme dernière caractéristique à la revendication 1 selon la requête principale la caractéristique suivante (indiquées en italiques par la chambre): "et en ce que les rayons de courbure des autres parois (50) de la zone de raccordement (24) sont supérieurs à 10 mm."
La revendication 1 selon la requête auxiliaire 3 modifie la première caractéristique de la partie caractérisante de la revendication 1 selon la requête principale de la manière suivante (indiquées en italiques par la chambre): "...en ce que les parois latérales de ladite zone de raccordement sont courbes et présentent un rayon de courbure..."
La revendication 1 selon la requête auxiliaire 4 modifie la première caractéristique de la partie caractérisante de la revendication 1 selon la requête principale de la manière suivante (indiquées en italiques par la chambre): "...en ce que les parois latérales de ladite zone de raccordement sont courbes et dont le rayon de courbure..."
La revendication 1 selon la requête auxiliaire 5 modifie la première caractéristique de la partie caractérisante de la revendication 1 selon la requête principale de la manière suivante (indiquées en italiques par la chambre): "...en ce que les parois latérales de ladite zone de raccordement présentent des rayons de courbure, en ce que les rayons de courbures des parois latérales (240, 242) sont supérieurs à 20 mm..."
La revendication 1 selon la requête auxiliaire 6 modifie la première caractéristique de la partie caractérisante de la revendication 1 selon la requête principale de la manière suivante (indiquées en italiques par la chambre): "...en ce que les parois latérales de ladite zone de raccordement présentent des rayons de courbure, en ce que l'ensemble des rayons de courbures des parois latérales (240, 242) sont supérieurs à 20 mm..."
VIII. La requérante a argumenté de la façon suivante :
Selon la revendication 1, "les" indique que toutes les parois latérales de la zone de raccordement ne devraient présenter que des rayons de courbures supérieurs à 20 mm. Des parties très recourbées sont visibles dans la figure 3 de D9.
Concernant la requête auxiliaire 3, la présence de toute partie plane sur les parois latérales est exclue par la modification. Des parties planes sont pourtant visibles notamment dans la figure 3 de D9.
Les modifications contenues dans les requêtes auxiliaires 4 à 6 expriment plus clairement que tous les rayons de courbure dans toutes les directions et partout sur les surfaces des parois latérales sont supérieures à 20 mm, ce qui n'est pas divulgué par D9.
IX. L'intimée a argumenté de la façon suivante :
La revendication 1 indique seulement la présence de parois latérales comportant au moins un point qui possède un rayon de courbure supérieur à 20 mm, dans au moins une direction. C'est visiblement le cas dans les figures 2 et 3 de D9.
Aucune des modifications apportées dans les requêtes auxiliaires 1 à 6 n'implique une limitation sur des parois courbes en tout point de leur surface et ayant en tout point un rayon de courbure supérieur à 20 mm, pour cette raison D9 détruit la nouveauté de l'objet de la revendication 1 selon ces requêtes.
1. Le recours est recevable.
2. Arrière-plan du brevet
2.1 Le brevet concerne une tête d'aspiration (suceur), ouverte vers la surface à nettoyer par au moins un canal d'aspiration ménagé dans la semelle du suceur et s'étendant sensiblement horizontalement (paragraphe 008). Le canal est relié, par une zone de raccordement à un tube d'aspiration relié à l'aspirateur. Une amélioration d'un tel suceur en terme de bruit est recherché (paragraphe 006). Un tel but est atteint de la manière particulière exposée dans le paragraphe 017 par une pièce supérieure en forme de dôme, les différentes courbures de cette pièce évitant un décollement des lames d'air lors de leur passage dans la zone de raccordement.
2.2 La revendication 1 du brevet délivrée ne définit pas cette pièce supérieure en forme de dôme mais indique de manière générale qu'une zone de raccordement relie le canal d'aspiration au tuyau flexible, et que les parois latérales de ladite zone de raccordement présentent un rayon de courbure supérieur à 20 mm.
2.3 Ce dernier aspect est exprimé dans le paragraphe 039 par le fait que des "parois latérales" 240, 242 de la zone de raccordement 24 présentent un rayon de courbure important, supérieur à 20 mm. Cette indication est la seule qui précise une valeur minimale de rayon de courbure de 20 mm et ne précise pas la localisation des parois 240 et 242 de la pièce supérieure 30. Ces parois 240,242 ne sont référencées que dans les figures 4 et 6, et aucune information sur un rayon de courbure et sa direction de mesure n'y est présentée. En outre de nombreuses arêtes sont également visibles à la jonction entre les différentes parois de la zone de raccordement 24 dont le rayon de courbure n'est pas non plus indiqué.
2.4 La chambre en conclut que l'interprétation large de l'expression "les parois latérales de ladite zone de raccordement présentent un rayon de courbure supérieur à 20 mm" adoptée dans la décision, en ce qui concerne la localisation des parois qualifiées de latérales dans la zone de raccordement, et en ce qui concerne le nombre de rayons de courbures différents, ainsi que leur direction de mesure est justifiée car il tient compte de la divulgation non spécifique exposée ci-dessus.
3. Requête principale - nouveauté
3.1 Le document D9 divulgue de manière incontestée une tête d'aspiration ouverte vers la surface à nettoyer par au moins un canal d'aspiration ménagé dans la semelle (36) du suceur et s'étendant sensiblement horizontalement. La partie formant la tête du "T" de l'entrée d'air (page 1, ligne 42 :"intake member having a T-shaped head" et visible dans les figures 1 et 2. Ce canal étant relié, par une zone de raccordement (page 1, ligne 43 "passage or conduit" 2), à un tube d'aspiration flexible ("flexible hose" 29; page 2,lignes 49-51) relié à l'aspirateur. En outre ce tube (voir lignes 49-53 de la page 2) est conformément aux dernières caractéristiques de la partie caractérisante composé d'un fil métallique ("encased spring" 30) apte à former, en fonctionnement, un arc de cercle (découle de la nature flexible du tube).
3.2 L' interprétation et la divulgation de parois latérales telles que définies dans la revendication 1 est contestée par la requérante. Le préambule de la revendication 1 indique que la zone de raccordement est délimitée par un certain nombre de parois. Parmi elles la partie caractérisante en distingue une pluralité, au moins deux, qui sont dites "latérales". Le qualificatif latéral indique qu'elles sont donc situées à un endroit quelconque de la zone de raccordement sur un certain nombre de ses bords ou côtés. Ces parois latérales doivent en outre présenter un rayon de courbure supérieur à 20mm. Dans cette expression, le verbe "présente" est synonyme du verbe "comprend". La signification à donner à de tels verbes, exige selon la jurisprudence constante pour la sécurité juridique que l'on ne retienne normalement que les significations plus larges "inclut" ou "couvre" (voir la Jurisprudence des chambre de recours (JCR), 9ème édition, 2019, II.A.6.2). En outre, s'agissant de constater des différences pour la nouveauté, les chambres considèrent de jurisprudence constante que pour décider de la nouveauté de l'objet d'une revendication, il fallait donner aux expressions figurant dans une revendication leur signification techniquement la plus large (JCR, 9ème édition, 2019, I.C.5.2.1).
3.3 Utilisant ces principes de jurisprudence constante pour déterminer la portée du verbe "présentent" dans l'expression "les parois latérales de ladite zone de raccordement présentent un rayon de courbure supérieur à 20 mm", la chambre conclut que la revendication n'implique que les limitations suivantes: Les parois qualifiées de latérales doivent comprendre ou inclure au moins une portion ou un point avec au moins un rayon de courbure dans une direction quelconque qui soit supérieur à 20 mm. La chambre estime donc correcte l'interprétation de la division d'opposition exprimée au point 11, remarque 4 selon laquelle il suffit de trouver au moins un point de chaque paroi latérale ayant dans une certaine direction, au moins un rayon de courbure de valeur supérieure à 20 mm.
3.4 Un tel rayon de courbure existe bien dans D9. Une partie des parois supérieures et inférieures du conduit 2 représentées en section dans la figure 2, et qui présente une partie médiane hachurée quasi rectiligne au niveau du signe de référence 2 et qui s'incurve vers le haut avec dans la partie aval au niveau de l'axe des roues. Dans cette partie médiane le rayon de courbure est quasi infini tandis que dans la partie incurvée il conserve un rayon de courbure très grand. Ce seul contenu de la divulgation de D9 suffit à dénier la nouveauté de la tête d'aspiration selon la revendication 1.
3.5 Indépendamment de ce qui précède la chambre trouve utile de rajouter le contenu supplémentaire de la divulgation D9 concernant la forme généralement courbe identifié par la division d'opposition au point 13. La valeur du rayon de courbure des parois latérales a une valeur déterminable très élevée si on se décale de la direction longitudinale du conduit 2. Cette observation sur la forme du conduit est aussi considérée comme correcte par la chambre car elle est directement dérivable de la vue en section latérale de la figure 2 en combinaison avec la vue de dessus de la figure 3. En effet, l'absence d'arête visible dans la section aplatie proche du canal d'aspiration, exclut une section rectangulaire et donc des parois latérales purement planes. Comme l'indique l'intimée cette section évolue continûment vers une section circulaire à la jonction aval avec le tube flexible 29. Les surfaces latérales sont donc de forme générale tronconique aplatie et évoluent d'une section ovale à une section circulaire. Elles sont donc dénuées de parties planes et donc indubitablement de forme généralement courbe dans plusieurs directions avec des rayons de courbures différents.
3.6 La requérante soumet qu'au niveau des roues, la paroi de la pièce entre l'axe et la surface interne du conduit est à angle droit et donc sans courbure conforme à la revendication, or l'usage de l'article défini "les" pour indiquer qu'il s'agirait de toutes les parois latérales.
3.7 La Chambre ne peut pas suivre cet argument. Même si l'article défini s'applique à toute paroi qualifiable de "latérale", il suffit en revanche qu'un seul rayon de courbure puisse être identifié sur une portion ou en un point de chacune de ces parois qui remplisse la condition de valeur minimale dans au moins une direction donnée.
Il importe donc peu qu'une partie au niveau de l'axe des roues puisse éventuellement comporter une courbure plus faible, cette portion de la paroi latérale présentant un autre rayon de courbure doit être considérée comme se rapportant à une autre partie de chacune des parois latérales qui n'est pas spécifiée, et ne forme pas partie de l'objet revendiqué.
En outre la surface indiquée par la requérante ne forme pas partie du conduit de fluide situé entre le canal d'aspiration et le tube flexible. Il s'agit au contraire d'un passage pour l'axe des roues, qui n'est donc pas une paroi latérale de la zone de raccordement en tant que liaison fluidique entre le canal d'aspiration et le tuyau flexible.
3.8 Finalement l'effet d'éviter les turbulences lié à ce rayon de courbure ne figure pas dans la revendication et ne peut pas être invoqué par la requérante pour limiter l'objet de la revendication 1 à une telle limitation fonctionnelle des parois. De jurisprudence constante il n'est pas possible de limiter l'étendue d'une revendication en y incorporant implicitement des caractéristiques qui ne figurent que dans la description (JCR, 9ème édition, 2019, II.A.6.3.4).
3.9 La chambre confirme donc la conclusion de manque de nouveauté de l'objet de la revendication 1 de la requête principale.
4. Requêtes auxiliaires - Nouveauté
4.1 La revendication 1 selon la requête auxiliaire 1 précise que la présence d'au moins un rayon de courbure dans au moins une direction se rapporte à l'ensemble des parois définies comme latérales, c'est à dire situées sur un ou plusieurs côtés. Ce rajout de terme ne change pas la compréhension de la revendication 1 selon la requête principale selon laquelle chacune des parois dites latérales doit comporter une telle courbure en au moins un point et selon au moins une direction. Cette caractéristique est donc divulguée par l'ensemble des parois latérales supérieure et inférieure de D9 comme indiqué ci-dessus.
4.2 La revendication 1 selon la requête auxiliaire 2 précise que les rayons de courbure des autres parois de la zone de raccordement sont supérieurs a 10 mm. Cette précision prévoit des surfaces encore plus courbées pour certaines parois. La paroi circonférentielle de la jonction de la zone 1 de D9 avec le tuyau 29 a un tel diamètre supérieur à 20 mm et donc un rayon supérieur à 10 mm, une dimension inférieure étant techniquement peu envisageable pour aspirer un flux d'air. La requérante n'a pas fourni d'argument additionnel à l'encontre cette conclusion en rapport avec D9 exposée dans la communication selon l'article 15(1) RPCR 2020 de la Chambre.
4.3 En revanche, la requérante a concentré ses moyens sur la revendication 1 selon la requête auxiliaire 3 précise que les mêmes parois latérales de ladite zone de raccordement sont courbes et présentent un rayon de courbure supérieur à 20 mm.
4.3.1 La requérante se base sur une définition de l'adjectif "courbe", dont la forme ou la direction ne comporte aucun élément droit ou plan, et y voit une limitation supplémentaire qui exclut la présence d'une génératrice rectiligne, comme c'est le cas dans la section du conduit représenté dans la figure 2 de D9.
4.3.2 La chambre ne partage pas cet avis. L'exclusion d'une seule génératrice rectiligne proposée par la requérante va au delà du contexte géométrique technique de la revendication. L'adjectif rajouté "courbe" sert à définir la forme générale des parois latérales, en tant que surfaces dans un espace en trois dimensions. Une surface qui possède une zone dépourvue de partie plane répond à la définition de l'adjectif "courbe" dans cette zone, et par extension la surface est généralement courbe. L'interprétation exclusive de la requérante reviendrait à ne pas considérer courbe la surface d'un tube ou d'un entonnoir, car une génératrice rectiligne peut y être identifiée dans une section axiale.
4.3.3 Comme la chambre ne peut pas suivre l'interprétation proposée par la requérante sur le caractère courbe, l'aspect en trois dimensions des parois supérieure et inférieure de D9 exposé au point 3.5 qui est directement dérivable des figures 2 et 3 répond au qualificatif "courbe". L'absence d'arêtes dans la vue de dessus, indique une forme dénuée de parties planes et donc indubitablement courbe en trois dimensions. Une telle compréhension correspond à la définition usuelle communiquée par la requérante quand le qualificatif "courbe" s'applique à une "forme" dans trois dimensions.
4.4 Au vu de ce qui précède, la Chambre confirme donc les conclusions de la décision attaquée en ce qui concerne l'absence de nouveauté par rapport à D9 des requêtes auxiliaires 1 à 3.
4.5 Les requêtes auxiliaires 4 à 6 ont été présentées pour la première fois avec les motifs du recours de la requérante. Indépendamment de la question de leur support dans la divulgation d'origine, la Chambre ne reconnaît aucune modification apportée pour définir les rayons de courbure des parois latérales qui surmonterait l'objection de manque de nouveauté.
4.6 La revendication 1 selon la requête auxiliaire 4, modifie le libellé de la revendication selon la requête auxiliaire 3 de la manière suivante "...en ce que les parois latérales de ladite zone de raccordement sont courbes et dont le rayon de courbure..."
4.6.1 La requérante y voit une précision supplémentaire dans le fait que "dont" doit se lire "de le" et donc que l'article défini implique que tous les rayons de courbures de la paroi latérale ont un rayon de courbure supérieure à 20 mm.
4.6.2 La Chambre est d'avis que la nouvelle expression n'a pas une signification univoque et nécessite une interprétation. La Chambre exclut une interprétation possible de l'article défini qui impliquerait que le rayon de courbure est unique sur toute la surface, et qu'il s'agirait donc une surface sphérique, cette interprétation n'est pas supporté par la divulgation d'origine. L'interprétation contextuelle que la chambre favorise est, comme pour la requête auxiliaire 3, que les parois latérales sont de forme générale courbe et incluent dans leur portion courbe, un rayon de courbure qui adopte un certain nombre de valeurs numériques supérieures à 20 mm.
4.6.3 Comme déjà conclut ci-dessus en relation avec la requête auxiliaire 3, les parois supérieures et inférieures de D9 sont courbes aussi bien en section de la figure 2, qu'en surface vue de dessus comme dans la figure 3. Différentes valeurs de leurs rayons de courbures dans différents plans sécants sont supérieures à 20 mm aussi bien dans la partie médiane quasi rectiligne que vers l'aval.
4.7 La revendication 1 selon la requête auxiliaire 5 modifie la définition des parois latérales dans la partie caractérisante de la manière suivante: "...en ce que les parois latérales de ladite zone de raccordement présentent des rayons de courbure, en ce que les rayons de courbures des parois latérales (240, 242) sont supérieurs à 20 mm..." La revendication 1 selon la requête auxiliaire 6 modifie légèrement cette définition en précisant "l'ensemble des rayons de courbures des parois latérales (240, 242) sont supérieurs à 20 mm..."
4.7.1 Contrairement à l'avis de la requérante, cette expression ne peut se lire comme indiquant que tous les rayons de courbures en tout point de la surface sont supérieurs à 20 mm, et donc comme excluant tout rayon de courbure inférieur à 20 mm. Au contraire utilisant les principes de jurisprudence constante de donner aux expression leur signification la plus large possible (JCR, 9ème édition, 2019, I.C.5.2.1), l'expression peut se lire simplement comme signifiant que les parois latérales possèdent au moins deux valeurs de rayons de courbures sur une partie de leur surface, ces au moins deux rayons ayant une valeur supérieure à 20 mm. La précision "l'ensemble" selon la requête auxiliaire 6 n'apporte aucune contribue plus précise, et indique simplement que l'ensemble de ces au moins deux rayons de courbures possède cette valeur minimale.
4.7.2 Comme déjà observé, les parois supérieures et inférieures de D9 présentent différentes courbures visibles dans la section de la figure 2, les "au moins deux valeurs" de leurs rayons de courbures dans différents plans sont supérieures à 20 mm aussi bien dans la partie médiane quasi rectiligne que vers l'aval.
4.8 La Chambre conclut donc qu'aucune des requêtes auxiliaires 4 à 6 soumises au stade du recours ne comporte une revendication 1, dont l'objet serait conforme au critère de nouveauté par rapport à D9.
5. Il s'ensuit qu'en l'absence de requête repondant au critère de nouveauté, la décision de la division d'opposition concernant le maintien du brevet européen dans la forme modifiée selon l' article 101(3)a) CBE doit être confirmée.
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.