Avant-propos de la huitième édition

Au cours des 37 dernières années, les chambres de recours ont développé une vaste jurisprudence et ont traité plus de 40 000 affaires. En outre, plus de 90 décisions ou avis de la Grande Chambre de recours ont clarifié des questions de droit d'importance fondamentale, dans le but de garantir une application uniforme du droit.

La huitième édition de "La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets" permet d'avoir une vue d'ensemble de la jurisprudence des chambres de recours. Plus de 5 500 décisions sont soit résumées soit citées dans les différents chapitres agencés par thème. La présente édition tient compte des décisions rendues par écrit jusqu'à fin 2015, ainsi que de quelques décisions importantes prononcées au début de l'année 2016. Si la structure de la septième édition a été conservée dans l'ensemble, certains chapitres ont été remaniés pour permettre de mieux repérer les différents thèmes ou pour refléter les évolutions de la jurisprudence. La présente publication est complétée par la publication supplémentaire annuelle du Journal officiel de l'OEB "La jurisprudence des chambres de recours" qui comporte des mises à jour sur la jurisprudence récente des chambres de recours.

Le présent recueil facilitera à toute personne intéressée par le droit européen des brevets la recherche de décisions. Toutefois, la lecture d'un résumé, même effectué avec le plus grand soin, ne saurait se substituer à celle de la décision elle-même. Ainsi, toutes les décisions rendues par les chambres de recours depuis 1979 peuvent être consultées gratuitement dans leur texte intégral sur le site Internet de l'OEB (www.epo.org).

Je tiens à remercier les membres de notre service de recherche juridique qui ont actualisé, révisé et harmonisé le texte de la présente édition. Mes remerciements vont également aux traducteurs de l'OEB dont l'esprit de coopération a permis de publier cet ouvrage simultanément dans les trois langues officielles de l'OEB. Ils s'adressent enfin à tous les agents de l'OEB qui ont contribué à produire la présente publication.

 

Wim van der Eijk

Président de la Grande Chambre de recours

Vice-Président en charge de la Direction générale 3

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