3.4.1
Généralités 

Conformément à la jurisprudence constante des chambres de recours, lorsque plusieurs documents peuvent entrer en ligne de compte en tant qu' état de la technique, il y a lieu de considérer comme document le plus proche celui qui permet à l'homme du métier de parvenir le plus facilement à l'objet de l'invention, autrement dit celui qui sert de point de départ le plus vraisemblable à l'objet en question (T 656/90, T 824/05, T 1755/07, T 698/10).

Le point de départ pour l'appréciation de l'activité inventive doit être au moins "prometteur", en ce sens qu'il existe une certaine probabilité que l'homme du métier parvienne à l'invention revendiquée. Lorsque l'on applique ces principes, il convient toutefois de prendre garde de ne pas adopter un raisonnement a posteriori. Il est peu probable qu'un homme du métier qui veut parvenir à une construction simple parte d'un état de la technique concernant un mode de réalisation inhabituel à l'aide d'un dispositif compliqué, pour ensuite abandonner ce dispositif compliqué (T 871/94).

Dans l'affaire T 1841/11, la chambre a déclaré que l'état de la technique le plus proche doit se rapporter au même but (ou objectif) que l'invention revendiquée, ou tout au moins à un but similaire. Même si un art antérieur afférant au même but est disponible, il n'est pas exclu qu'un document relatif à un objectif similaire puisse être considéré comme représentant un meilleur choix - ou au moins un choix tout aussi plausible - d'art antérieur, à condition qu'il soit immédiatement apparent à l'homme du métier que ce qui est décrit dans le document peut être adapté à l'objet de l'invention revendiquée d'une manière simple, en n'utilisant rien de plus que les connaissances générales (point 2.6 des motifs). Si, en dépit de la disponibilité de l'art antérieur concernant le même but que l'invention revendiquée (en l'occurrence la fabrication d'un substrat semi-conducteur comprenant un film de silicium-germanium), il est néanmoins jugé approprié de choisir comme état de la technique le plus proche une divulgation relative à un but similaire (en l'occurrence la fabrication d'un substrat semi-conducteur comprenant un film de germanium), au moins une caractéristique revendiquée correspondant à l'objet de l'invention apparaîtra généralement en tant que différence par rapport à l'art antérieur le plus proche (en l'occurrence le silicium-germanium). Toutefois, cette différence ne peut pas être légitimement invoquée à l'appui de l'activité inventive. L'approche problème-solution suppose que l'homme du métier ait un but à l'esprit dès le début du processus inventif, en l'espèce la fabrication d'un type connu de substrat semi-conducteur comprenant un film de silicium-germanium. Dans ce cadre conceptuel, on ne peut logiquement faire valoir que l'homme du métier ne serait nullement motivé à incorporer du silicium-germanium. En outre, l'argument selon lequel il ne serait pas facile d'intégrer cette différence dans l'enseignement du document considéré comme état de la technique le plus proche, ou que cela nécessiterait plus que des connaissances générales, ne serait pas alors un argument en faveur de l'activité inventive, mais plutôt un argument tendant à prouver que ledit document n'est en fait nullement un point de départ prometteur (point 4.1 des motifs).

 

Quick Navigation