3.4.6
Caractère spéculatif de l'état de la technique le plus proche 

Dans l'affaire T 184/10, l'intimé avait objecté qu'en raison de son caractère spéculatif, le document (14) ne pouvait pas constituer l'état de la technique le plus proche. La chambre a estimé que le document (14) portait un regard sur des tendances futures, dont les preuves expérimentales restaient bien sûr à apporter. Ce regard prospectif étant fondé sur les données disponibles à l'époque, l'homme du métier y verrait une sérieuse tentative d'interpréter l'état de la technique existant plutôt que de le considérer comme de la pure spéculation. Par conséquent, le contenu du document (14) méritait de figurer dans l'état de la technique le plus proche.

Dans l'affaire T 1764/09, la chambre a relevé que D1 ne faisait que spéculer sur ce qui serait potentiellement faisable à l'avenir. Il ne décrivait aucune réalisation concrète d'une lentille de contact ou d'une lentille intraoculaire pleinement adaptée. Pour ce seul motif déjà, D1, choix opéré par la division d'examen, ne pouvait être considéré objectivement comme point de départ réaliste ou comme tremplin le plus prometteur vers l'invention revendiquée.

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