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Modifications 
Modifications 
Modifications 

 

 

Le présent chapitre porte sur l'admissibilité des modifications en vertu de l'art. 123(2) et (3) CBE, ainsi que sur les corrections d'erreurs effectuées au titre de la règle 139 CBE dans les parties d'une demande de brevet ou d'un brevet qui concernent la divulgation (description, revendications et dessins). D'autres passages de ce recueil ont trait à d'autres aspects liés à la question des modifications ; voir par exemple les chapitres suivants : II.F. "Demandes divisionnaires" ; II.D.3.1.2 "Priorité" ; IV.B.1.1, IV.B.2.5, IV.B.3.3, IV.B.3.4, IV.B.3.6, IV.B.3.7 et IV.B.5 sur la recevabilité des modifications au cours de la procédure d'examen ; IV.D.4 "Procédure d'opposition" et IV.E.4 "Procédure de recours" ; III.I. "Requête principale et requêtes à titre subsidiaire". À noter à titre d'information que la partie H des "Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets" rassemble de façon synthétique les différents principes qui régissent les modifications (aspects formels et questions de fond).

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