a)
Nouveauté 

Aux fins de l'examen de la nouveauté, il appartient à la partie qui allègue que le résultat inévitable d'une divulgation antérieure est en contradiction avec la divulgation explicite de l'état de la technique cité, non seulement de reproduire la divulgation antérieure de manière à démontrer le résultat inévitable allégué, mais également de montrer de façon convaincante, en cas de divergence significative par rapport aux conditions spécifiées dans la divulgation antérieure, que cette divergence n'est pas essentielle pour le résultat final (T 204/00 ; cf. également T 396/89).

Dans l'affaire T 713/01, le requérant a nié l'existence, dans le document D2, d'une divulgation concernant la préparation de polymères obtenus en présence d'un initiateur de pyrrolidide de lithium solubilisé, et ce en se référant aux décisions T 124/87 (JO 1989, 491) et T 206/83 (JO 1987, 5). Selon cette jurisprudence, une divulgation comprise dans l'état de la technique n'est destructrice de nouveauté que si l'objet revendiqué peut être déduit directement et sans ambiguïté d'une divulgation suffisante. En l'espèce, la chambre a conclu que la seule différence entre le document D2 et la formulation de la revendication, à savoir la présence ou non d'un agent solubilisant comme constituant de l'initiateur de pyrrolidide de lithium, ne saurait constituer une caractéristique distinctive du produit revendiqué, car cette caractéristique liée au procédé d'obtention du produit ("product-by-process" feature) n'était pas repérable dans le produit lui-même au moyen d'une propriété distinctive fiable. Dans ce contexte, la chambre a ajouté que dans les procédures devant la division d'examen, il appartenait au demandeur de prouver qu'une caractéristique de produit caractérisé par son procédé d'obtention était bien une caractéristique distinctive, ainsi qu'il l'avait allégué (cf. en outre T 205/83, JO 1985, 363 et T 279/84).

Voir le chapitre I.C. "Nouveauté".

Quick Navigation