d)
Clarté d'une revendication relative à une méthode de diagnostic 

Si le diagnostic, en tant que phase de décision déductive en médecine humaine ou vétérinaire, représente une activité purement intellectuelle, la caractéristique relative au diagnostic à finalité curative, et les caractéristiques relatives aux étapes précédentes, dont l'exécution est constitutive de l'établissement d'un diagnostic, sont les caractéristiques essentielles d'une méthode de diagnostic. Ainsi, pour satisfaire aux exigences de l'art. 84 CBE 1973, une revendication indépendante relative à une telle méthode doit comprendre ces caractéristiques. Si une caractéristique non technique doit être considérée comme constitutive de la définition de l'invention, elle doit toutefois être également incluse dans la revendication indépendante, en tant que caractéristique essentielle.

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