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Résultats intermédiaires pertinents pour le diagnostic 

La Grande Chambre de recours a affirmé que les résultats intermédiaires pertinents pour le diagnostic ne doivent pas être confondus avec un diagnostic à finalité curative stricto sensu, qui consiste à attribuer l'écart détecté à un tableau clinique donné. Il s'ensuit qu'une méthode visant à obtenir ces résultats ou valeurs ne constitue pas une base suffisante pour refuser d'admettre la brevetabilité en vertu de l'art. 52(4) CBE 1973. Une décision contraire aboutirait à une interprétation tellement large de la portée de la non-brevetabilité des méthodes de diagnostic, qu'elle serait difficilement conciliable avec l'exigence de sécurité juridique.

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