2.8.3 Les revues spécialisées en tant que connaissances générales de base

Dans l'affaire T 475/88, la chambre a fait observer que de son point de vue, le contenu de revues spécialisées, y compris de revues standards, ainsi que celui de fascicules de brevet ne faisaient pas partie de façon générale des connaissances générales de l'homme du métier, car leurs contenus ne faisaient pas partie normalement des connaissances présentes de l'homme du métier, mais qu'ils ne pouvaient être exploités que par le biais de recherches approfondies. Dans la décision T 676/94, la chambre a conclu que la réponse à la question de savoir si le contenu d'un périodique technique faisait partie des connaissances générales de base de l'homme du métier dépendait des faits de l'espèce. Dans l'affaire T 595/90 (JO 1994, 695), la chambre a estimé qu'un article d'une revue spécialisée, qui rendait compte des résultats d'une recherche classique, pouvait être considéré comme faisant partie des connaissances générales de base.

La publication, dans des revues spécialisées et sur une période relativement courte, de comptes rendus de congrès et de recherche portant sur des connaissances acquises dans un domaine technique qui se développe de façon spectaculaire, peut refléter les connaissances techniques généralement présentes à cette période (T 537/90). Dans l'affaire T 26/13 la chambre a relevé, concernant un article de la presse spécialisée, que ceux-ci en tant que tels ne faisaient pas partie des connaissances générales de base au sens strict du terme, mais représentaient des publications que l'homme du métier lit dans le cadre de sa formation continue personnelle, et qui, en combinaison, permettaient de tirer des enseignements sur les connaissances de l'homme du métier. Voir aussi T 2196/15, où par exception un article scientifique a été pris en compte.

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