2.8.4 Les banques de données en tant que connaissances générales de base

Dans la décision T 890/02 (JO 2005, 497), la chambre a souligné que la personne du métier n'avait pas nécessairement connaissance de toute la technologie. S'appuyant sur la jurisprudence, la chambre a défini trois critères pour évaluer correctement les connaissances générales. Premièrement, font partie des compétences de la personne du métier non seulement les connaissances générales sur l'état de la technique dans un domaine particulier, mais aussi la capacité à retrouver de telles connaissances dans une série d'études pertinentes (voir T 676/94), dans une publication scientifique ou un fascicule de brevet (cf. T 51/87 et T 772/89). Deuxièmement, pour retrouver les connaissances générales, la personne du métier n'est pas tenue d'effectuer une recherche exhaustive dans la littérature couvrant pratiquement l'ensemble de l'état de la technique. On ne peut exiger d'elle un effort excessif pour effectuer cette recherche (cf. T 171/84, JO 1986, 95 ; T 206/83, JO 1987, 5 ; T 676/94). Troisièmement, l'information trouvée doit être dépourvue d'ambiguïté et utilisable de manière directe et simple, sans hésitation ni travail supplémentaire (cf. T 149/07).

Dans sa décision T 890/02, la chambre a conclu que bien qu'elles ne soient pas des encyclopédies ou manuels au sens strict, les bases de données (a) connues de la personne du métier comme étant la source adéquate de l'information requise, (b) à partir desquelles cette information peut être retrouvée sans effort excessif et (c) qui la donnent de manière simple et dépourvue d'ambiguïté sans qu'aucune autre démarche soit nécessaire, représentent les connaissances générales de la personne du métier telles que définies par la jurisprudence et peuvent être prises en compte en tant que telles pour décider si l'enseignement d'un document prima facie destructeur de nouveauté est suffisant pour être reproductible.

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