5.1. Comparaison avec chaque document de l'état de la technique pris isolément

L'invention doit être comparée avec l'état de la technique établi conformément aux critères décrits ci-dessus. Lors de l'examen de la nouveauté, il importe que la comparaison soit effectuée avec un seul document de l'état de la technique considéré dans son ensemble (cf. T 153/85, JO 1988, 1 ; T 124/87, JO 1989, 491 ; T 233/90, T 904/91).

Toutefois, lorsqu'une antériorité (le "document principal") fait explicitement référence à une autre antériorité, il se peut que lors de l'interprétation du document principal (c'est-à-dire lorsque l'on détermine son contenu pour l'homme du métier), tout ou partie de la seconde antériorité doive être considérée comme faisant partie de l'exposé du document principal (cf. T 153/85, JO 1988, 1 ; T 645/91 ; T 942/91 ; T 422/92 ; T 866/93 ; T 239/94 ; T 221/05).

Selon une jurisprudence constante des Chambres de recours de l'OEB, il convient d'adopter une approche stricte pour l'appréciation de la nouveauté et, en cas d'ambiguïté ou de doute, d'interpréter le contenu d'une publication antérieure de manière restrictive (cf. T 447/92, T 988/95, T 722/00, T 1517/11).

Dans la décision T 291/85 (JO 1988, 302), la chambre a noté que l'exposé d'un document antérieur englobe non seulement bien sûr ce qu'il décrit comme étant l'enseignement de l'invention, mais aussi l'état de la technique auquel ce document fait référence. De l'avis de la chambre, si toutefois, lors de l'examen de la nouveauté, l'on en vient à interpréter un exposé tout à fait général de l'état de la technique en se servant des indications spécifiques données dans la description de l'invention figurant dans le même document, il s'agit là d'une combinaison qui ne peut être admise systématiquement, mais seulement à la condition que l'homme du métier en ait effectivement trouvé l'idée dans ledit document. La chambre en conclut que si une antériorité fournit des informations détaillées sur un perfectionnement apporté par rapport à un état de la technique qu'elle ne présente que de façon tout à fait générale et sans la moindre référence, il n'est pas permis, lors de l'examen de la nouveauté, de combiner lesdites indications générales avec ces indications spécifiques, données uniquement dans le but d'expliquer le perfectionnement apporté, dès lors que l'homme du métier n'aurait pas trouvé dans l'antériorité l'idée de cette combinaison.

Dans l'affaire T 288/90, la chambre a observé que s'il n'est habituellement pas légitime de lire deux documents ensemble aux fins de l'appréciation de la nouveauté, il est cependant nécessaire d'avoir les connaissances techniques générales à l'esprit lorsque l'on interprète un document unique et, pour ce faire, il faut consulter la littérature technique représentative qui contribue à l'interprétation correcte de tout terme technique rencontré.

Dans la décision T 56/87 (JO 1990, 188), la chambre a souligné qu'il convenait d'apprécier l'enseignement technique d'un document de façon globale, comme le ferait l'homme du métier, et qu'il n'était pas admis d'en isoler arbitrairement certaines parties pour en déduire une information technique qui serait différente de l'enseignement intégral du document, ou qui serait même en contradiction avec celui-ci. Une caractéristique technique déduite de dimensions tirées d'une représentation schématique telle qu'elle figure dans ce document, ou fondée sur ces dimensions et qui contredit du point de vue technique l'enseignement de la description correspondante, ne fait donc pas partie de la divulgation de ce document (cf. T 332/87, T 441/91, T 657/92).

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