5.2.6 Divulgation d'un enseignement général

Selon la jurisprudence constante, une divulgation particulière détruit la nouveauté d'une caractéristique générique revendiquée, mais une divulgation générique ne détruit pas la nouveauté d'une caractéristique particulière (cf. T 651/91, T 6/04, T 776/07, T 1174/05, T 776/07). En principe, la divulgation d'un enseignement général n'antériorise pas la nouveauté d'un mode de réalisation spécifique revendiqué (T 1786/09 ; cf. également Directives G‑VI, 5 – version de novembre 2018).

Dans l'affaire T 651/91, la chambre a souligné qu'une divulgation générique ne détruit pas normalement la nouveauté d'un exemple spécifique relevant de cette divulgation. Une divulgation peut être générique même lorsqu'elle laisse simplement le choix entre deux possibilités. En revanche, dans la décision T 508/91, la chambre saisie de l'affaire a estimé que la divulgation, dans le document antérieur, du domaine partiel "légumes" avait détruit la nouveauté du domaine plus large "fruits et plantes" (voir aussi T 1204/00).

La divulgation "images en demi-teinte tramées, telles que des portraits" du document de l'art antérieur D3 comprenait nécessairement des portraits couverts par la définition de la caractéristique "au moins une marque numérisée constituée d'au moins un ensemble de points apparaissant sous la forme d'une marque tridimensionnelle lorsqu'ils sont observés à la lumière transmise" telle que définie dans le brevet en cause. Le fait qu'en outre, certains portraits étaient couverts par la divulgation du document D3 mais ne correspondaient pas à la caractéristique revendiquée n'invalide pas l'existence de ceux qui le font : le texte de la caractéristique revendiquée était encore plus générique que la divulgation dans le document D3 et avait donc été anticipé par ce dernier (T 687/14).

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