a)
Définition d'une substance par sa formule structurelle ou par d'autres paramètres 

A la suite de la décision T 12/81 (voir ci-dessus), la chambre a estimé dans l'affaire T 352/93, il a été décidé que la nouveauté d'une revendication portant sur un composé ionique (un sel), défini uniquement par des paramètres structuraux, à savoir les formules de structure du cation et de l'anion formant le composé, était détruite par un document de l'état de la technique divulguant une solution aqueuse contenant une base correspondant au cation et un acide correspondant à l'anion.

Dans l'affaire T 1336/04, la chambre a déclaré que, conformément à la jurisprudence (cf. entre autres T 767/95 et T 90/03), la préparation d'un enzyme suffisamment pur pour permettre le séquençage est nouvelle par rapport à une préparation qui n'atteint pas ce degré de pureté.

L'affaire T 767/95 concernait la purification de l'interleukine-1béta (IL-1béta), une protéine ayant un poids moléculaire élevé (17,5 kDa). La chambre chargée de cette affaire a estimé qu'une préparation homogène purifiée de IL-1béta était nouvelle par rapport à un mélange semi-purifié de protéines contenant IL-1béta. L'un des facteurs pertinents en l'espèce était l'obtention de IL-1béta à un degré de pureté permettant de déterminer sa séquence (partielle) d'acides aminés, alors que l'état de la technique ne faisait apparaître "aucune analyse de la séquence d'acides aminés de IL-1 qui prouverait de manière définitive l'homogénéité des préparations IL-1" (cf. également T 90/03 et T 29/05).

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