7.1.4 Informations techniques supplémentaires par rapport à l'état de la technique

Dans l'affaire T 1031/00, la revendication 1 était axée sur la première application thérapeutique de l'(-)amlodipine, à savoir le traitement de l'hypertension. Cependant, selon le document de l'état de la technique, la capacité de l'(-)amlodipine à inhiber in vitro l'entrée de l'ion calcium dans le tissu aortique du rat révélait déjà l'efficacité de cette substance dans le traitement de l'hypertension. Le document de l'état de la technique divulguait également le fait que l'amlodipine se trouvait dans la phase III des essais cliniques pour l'hypertension. La chambre a relevé que la description n'apportait donc aucune autre preuve ou ne fournissait aucune autre donnée montrant l'effet antihypertenseur réel de l'(-)isomère de l'amlodipine chez l'homme ou l'animal que celles figurant déjà dans l'état de la technique. Elle a conclu que l'objet de la demande de brevet était antériorisé par ce document, ce qui signifie que le document (3) divulgue la même "utilisation thérapeutique" que la demande en litige.

Quick Navigation