3.4.2 Le tremplin le plus prometteur

Dans l'affaire T 254/86 (JO 1989, 115), l'état de la technique objectivement le plus proche a été défini comme étant le "tremplin le plus prometteur pour parvenir à l'invention", dont disposait l'homme du métier (voir aussi T 282/90, T 70/95, T 644/97, T 1939/12, T 369/12).

Dans l'affaire T 824/05, la chambre a été confrontée à la situation dans laquelle deux points de départ possibles se prêtaient autant l'un que l'autre à l'appréciation de l'activité inventive, l'un, à savoir D11, conduisant à la conclusion que l'objet revendiqué était évident, et l'autre, à savoir D1, produisant le résultat opposé. La chambre a estimé qu'en l'occurrence, D1 ne pouvait être considéré comme l'état de la technique le plus proche, étant donné qu'il ne constituait pas le tremplin le plus prometteur pour parvenir à l'invention.

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