3.5.3 Caractère spéculatif

Dans l'affaire T 1764/09, la chambre a relevé que D1 ne faisait que spéculer sur ce qui serait potentiellement faisable à l'avenir. Il ne décrivait aucune réalisation concrète d'une lentille de contact ou d'une lentille intraoculaire pleinement adaptée. Pour ce seul motif déjà, D1, choix opéré par la division d'examen, ne pouvait être considéré objectivement comme point de départ réaliste ou comme tremplin le plus prometteur vers l'invention revendiquée.

Dans l'affaire T 184/10, l'intimé avait objecté qu'en raison de son caractère spéculatif, le document (14) ne pouvait pas constituer l'état de la technique le plus proche. La chambre a estimé que le document (14) portait un regard sur des tendances futures, dont les preuves expérimentales restaient bien sûr à apporter. Ce regard prospectif étant fondé sur les données disponibles à l'époque, l'homme du métier y verrait une sérieuse tentative d'interpréter l'état de la technique existant plutôt que de le considérer comme de la pure spéculation. Par conséquent, le contenu du document (14) méritait de figurer dans l'état de la technique le plus proche.

Dans l'affaire T 725/11, l'invention concernait une co-formulation pharmaceutique sous forme de comprimé contenant deux principes actifs pour traiter le VIH. La chambre n'a pas reconnu l'existence d'une activité inventive par rapport à l'annonce d'un essai clinique de cette polythérapie, qui avait été faite par le titulaire du brevet dans un article d'une revue spécialisée. Le titulaire du brevet a fait valoir que cet article ne constituait pas l'état de la technique le plus proche, car il n'abordait pas la question de l'efficacité et ne fournissait aucun détail technique. La chambre a rejeté cet argument et affirmé que l'article équivalait à un projet concret visant à mettre au point un produit viable commercialement, avec un niveau d'efficacité approprié. Elle a estimé que l'article était une déclaration d'intention publique du PDG et du vice-président exécutif R&D du titulaire du brevet, qui ne serait pas considérée par l'homme du métier comme étant purement spéculative.

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