5.1. Principes généraux

Une opération revendiquée doit pouvoir être reproduite sur la base des pièces initiales de la demande, sans qu'il faille fournir un effort inventif allant au-delà des compétences ordinaires de l'homme du métier (T 10/86). Lorsqu'un demandeur n'a pas fourni les détails de fabrication dans la description, afin de ne pas risquer d'être aisément copié, et que les connaissances générales de l'homme du métier ne permettaient pas de combler ce manque d'informations, la chambre a estimé que l'invention n'était pas suffisamment exposée (T 219/85, JO 1986, 376).

Dans l'affaire T 1164/11, la chambre n'avait pas connaissance d'un mécanisme physique connu selon lequel la lumière pourrait faire pénétrer dans la peau les molécules d'un médicament contenues dans la matrice d'une solution médicamenteuse solidifiée. La chambre avait de sérieux doutes concernant l'interaction alléguée entre l'émetteur d'énergie (laser) et les molécules, ainsi que le résultat revendiqué (pénétration des molécules dans la peau). Le requérant (demandeur) a admis qu'il pourrait y avoir un manque d'explication scientifique, tout en déclarant cependant qu'un "effet inattendu" se produisait avec le dispositif revendiqué "sans que soient connus les phénomènes véritables au niveau de la peau". La chambre a admis qu'il pouvait s'avérer impossible de fournir une explication scientifique solide mais que l'invention pouvait néanmoins être suffisamment exposée si ledit effet inattendu était démontré de façon convaincante. Or, la demande initiale était dépourvue de résultats de tests ou de preuves expérimentales susceptibles de donner une idée de l'amélioration induite par la lumière quant à la pénétration des molécules de médicament dans la peau.

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