5.2. Indication d'au moins un mode de réalisation

En principe, une invention est considérée comme suffisamment exposée s'il est indiqué clairement au moins un mode de réalisation permettant à l'homme du métier d'exécuter l'invention. Pour l'appréciation du caractère suffisant ou non de l'exposé, il est donc sans importance que certaines variantes particulières d'un élément de l'invention, défini en termes de fonction, ne soient pas disponibles, dès lors que l'homme du métier connaît, grâce à l'exposé de l'invention ou aux connaissances générales dans son domaine technique, des variantes appropriées produisant le même effet pour l'invention (T 292/85, JO 1989, 275). C'est ce que confirment de nombreuses décisions telles que par exemple : T 81/87 (JO 1990, 250), T 301/87 (JO 1990, 335), T 212/88 (JO 1992, 28), T 238/88 (JO 1992, 709), T 60/89 (JO 1992, 268), T 182/89 (JO 1991, 391), T 19/90 (JO 1990, 476), T 740/90, T 456/91 et T 242/92.

Le fait qu'une revendication comprenne des modes de réalisation qui ne fonctionnent pas peut entraîner, suivant les circonstances, des conséquences différentes (G 1/03 JO 2004, 413 citant T 238/88, JO 1992, 709 ; T 292/85, JO 1989, 275 et T 301/87, JO 1990, 335).

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