6.6.7 Expériences

Selon la décision T 312/88, le "but normatif de l'art. 83 CBE" est de garantir "que l'homme du métier puisse exécuter l'invention sans devoir réaliser lui-même des recherches ou un nombre excessif d'expériences. L'exécution d'une invention implique des efforts excessifs lorsque l'homme du métier doit réaliser dans un premier temps des expériences en vue de trouver la solution du problème". Ce n'est en revanche pas le cas lorsqu'il s'agit de chercher la limite numérique d'un domaine défini de manière fonctionnelle. Dans l'affaire T 475/88, la chambre a estimé que les expériences doivent donner rapidement une image fiable sur la possibilité de fabriquer le produit. Il n'est cependant pas nécessaire que les données expérimentales fournies dans le brevet litigieux soient une reproduction fidèle des exemples de mise en œuvre donnés dans le brevet, dès lors que l'on peut considérer que le travail expérimental à effectuer ne sort pas du cadre de l'invention (T 674/96).

Pour qu'un travail expérimental ne soit pas considéré comme excessif, il n'est pas nécessaire que la demande divulgue à l'homme du métier la méthode qui soit la meilleure et la plus aisée. Une voie plus longue et plus ardue, mais menant indubitablement au succès, est également acceptable (T 412/93).

Dans l'affaire T 1133/08, la chambre a constaté que, compte tenu des nombreux choix possibles de matériaux, de dimensions et de paramètres de procédé appropriés, auxquels il était simplement fait allusion dans les parties de la description se rapportant aux modes de réalisation, il manquait une description précise d'au moins un mode de réalisation de l'invention dont la protection était demandée. En l'occurrence, les expériences nécessaires pour résoudre le problème consistaient à définir les paramètres et les conditions donnant un profil sinusoïdal. D'après la décision T 312/88 ensemble les décisions T 68/85 et T 18/89, le travail expérimental était dès lors excessif. Dans une invention comportant plusieurs variantes, il est très important de ne pas se contenter de faire allusion à ces variantes, mais de les détailler au maximum, afin de mettre l'homme du métier en mesure de réaliser l'invention revendiquée dans toute son étendue. En l'espèce, aucun mode de réalisation de l'invention n'était indiqué, ou n'a même été exposé ultérieurement, par exemple sur la base d'expériences. La chambre a aussi analysé la décision T 14/83 en la comparant à la décision T 412/93 (domaine des technologies génétiques).

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