g)
Conformité avec des décisions antérieures 

Dans l'affaire T 208/88 (JO 1992, 22), la chambre a estimé qu'à la différence d'une divergence par rapport à la jurisprudence constante des chambres de recours, une divergence par rapport à une décision encore isolée d'une chambre de recours ne saurait être considérée comme un vice substantiel de procédure.

Dans l'affaire T 494/07, la chambre a estimé que si deux cas de figure apparemment similaires sont traités différemment, cela peut être considéré tout au plus comme une erreur de jugement. En l'espèce, la chambre en a conclu que le fait de ne pas suivre une décision antérieure d'une chambre ne constituait donc pas un vice substantiel de procédure.

Dans l'affaire T 875/98, la chambre a relevé que la Convention ne comporte aucune disposition de procédure obligeant une division d'opposition à s'aligner sur une décision rendue dans une autre affaire. Selon la chambre, une décision unique ne crée pas un "précédent" auquel il faudrait se conformer dans une autre opposition, même si les deux affaires sont très semblables.

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