1.2
Photographies 

La CBE ne comporte aucune disposition particulière concernant les photographies ; celles-ci sont néanmoins autorisées lorsqu'il est impossible de présenter dans un dessin ce qui doit être montré, sous réserve qu'elles soient reproductibles et qu'elles répondent aux exigences applicables aux dessins (p. ex. dimension du papier, marges, etc.). Il est possible de produire des photographies en couleurs, mais celles-ci seront scannées, imprimées et rendues accessibles au public via l'inspection publique uniquement en noir et blanc. Il se peut alors que certains détails qui ne peuvent être distingués qu'à l'aide des couleurs soient perdus. Cf. également A‑IX, 7.1.

Les photographies (ou leurs copies) doivent être numérotées comme des dessins (règle 46(2)h)) et décrites brièvement dans la description (règle 42(1)d)).

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