3.2.1
Objections motivées 

Pour chaque objection, l'avis au stade de la recherche doit signaler la partie de la demande entachée d'irrégularité et la condition de la CBE qui n'est pas remplie, soit par une référence aux articles ou aux règles en cause, soit par une autre indication claire. Il doit aussi préciser la raison pour laquelle l'objection est soulevée lorsque celle-ci n'est pas d'emblée évidente. Par exemple, lorsqu'un document de l'état de la technique est cité et qu'une partie seulement du document cité revêt de l'importance, il convient d'identifier le passage pertinent. Si l'état de la technique cité fait apparaître une absence de nouveauté ou d'activité inventive de la ou des revendications indépendantes et si, par conséquent, les revendications dépendantes sont dépourvues d'unité (cf. F‑V, 9), le demandeur doit être informé de cette situation (cf. H‑IV, 4.2(i)). Normalement, on commencera par exposer les questions de fond. L'avis au stade de la recherche doit être rédigé de manière à faciliter ultérieurement l'examen de la demande modifiée et notamment à éviter une nouvelle lecture complète de la demande (cf. C‑IV, 2).

D'une manière générale, toutes les revendications doivent être traitées, et tous les documents opposés en tant que documents "X" ou documents "Y" à certaines revendications doivent être cités dans l'avis au stade de la recherche avec une objection correspondante. S'agissant des revendications dépendantes, même s'il n'est peut-être pas toujours nécessaire d'exposer en détail les motifs dans l'avis au stade de la recherche, celui-ci doit au moins faire ressortir clairement la raison de l'objection.

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