3.
Procédure à suivre après l'examen des réponses 

À ce stade, l'examinateur devrait être guidé par le principe primordial selon lequel une décision finale (délivrance du brevet ou rejet de la demande) devrait intervenir le plus rapidement possible, et conduire la procédure en conséquence. La CBE prévoit que l'échange d'informations avec le demandeur mentionné au point C‑III, 4 doit intervenir "aussi souvent qu'il est nécessaire".

Dans la plupart des cas, le demandeur aura tenté de répondre à toutes les objections de l'examinateur (cf. B‑XI, 8). Une lettre de réponse du demandeur ne doit pas être substantiellement complète ou convaincante pour être qualifiée de réponse au sens de l'article 94(4). Pour que la demande ne soit pas considérée comme réputée retirée, il suffit que le demandeur fasse des observations, même incomplètes, ou dépose des modifications en réponse à au moins une des objections soulevées dans la notification au titre de l'article 94(3). En revanche, les requêtes purement formelles, telles que la prolongation du délai prévu à l'article 94(3) ou la requête pour obtenir une consultation, ne sont pas des réponses au sens de l'article 94(4) (voir aussi B-XI, 8 et E-VIII, 2).

Si la seule objection en suspens est la nécessité de modifier la description, voir C-VI, 1.1.

Si l'examen de la réponse du demandeur fait apparaître que des objections subsistent en dépit des moyens produits par ce dernier, et sous réserve qu'au moins une notification ait été envoyée au cours de la procédure d'examen (cf. C‑III, 4 et E‑IX, 4.1) et que le demandeur ait été entendu (art. 113(1)), à savoir que la décision ne peut être fondée que sur des motifs au sujet desquels il a pu prendre position, l'examinateur envisagera de recommander aux autres membres de la division d'examen de rejeter la demande (cf. T 201/98). Si l'on peut toutefois raisonnablement s'attendre à ce qu'une invitation supplémentaire à remédier à l'objection (aux objections) puisse conduire à la délivrance d'un brevet, l'examinateur enverra une nouvelle notification écrite ou contactera le demandeur par téléphone. L'examinateur peut également faire des suggestions quant à la façon de remédier aux objections soulevées (cf. B‑XI, 3.8 et C‑III, 4.1.2).

Si l'examen de la réponse du demandeur montre que celui-ci n'a pas traité toutes les principales objections de l'examinateur, il peut s'avérer approprié d'attirer son attention sur les irrégularités de la demande, par exemple par téléphone. S'il n'y a aucune réponse positive à attendre du demandeur, l'examinateur devrait considérer s'il y a lieu de recommander aux autres membres de la division d'examen de rejeter immédiatement la demande (à condition, là encore, qu'au moins une notification ait été envoyée au cours de la procédure d'examen).

Lorsque les divergences d'opinion sont considérables, il est en général préférable de traiter les questions litigieuses par écrit. Toutefois, si les questions à résoudre semblent prêter à confusion, par exemple, s'il apparaît que le demandeur n'a pas compris les arguments de l'examinateur ou que les arguments du demandeur ne sont pas clairs, une entrevue une consultation peut s'avérer utile. Enfin, Une consultation peut également accélérer la procédure si les questions à résoudre sont mineures, elles peuvent être réglées plus rapidement par téléphone. Les consultations ne constituent pas une procédure orale (cf. E-III). Les entrevues et les entretiens téléphoniques avec le demandeur ou son mandataire Elles sont traités traitées plus en détail au point C‑VII, 2. Ils ne constituent pas une procédure orale (cf. E-III).

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