2.2
Contenu définitif 

L'abrégé est fourni à l'origine par le demandeur. La division de la recherche doit en arrêter le contenu définitif qui sera normalement publié en même temps que la demande. Pour cela, elle examine l'abrégé en se référant à la demande telle qu'elle a été déposée (cf. B‑X, 7i)). Si le rapport de recherche est publié après la demande, l'abrégé publié avec la demande sera celui résultant de l'examen mentionné au point B‑X, 7i), troisième phrase.

Lorsqu'elle arrête le contenu définitif de l'abrégé, la division de la recherche tient compte de la finalité de l'abrégé (cf. F‑II, 2.1).

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