Les paramètres sont des valeurs caractéristiques qui peuvent correspondre à des propriétés directement mesurables (par exemple, le point de fusion d'une substance, la résistance à la flexion d'un acier, la résistance d'un conducteur électrique) ou qui peuvent être définies par des combinaisons mathématiques plus ou moins complexes de plusieurs variables sous la forme de formules.
Les caractéristiques d'un produit peuvent être précisées par des paramètres se rapportant à la structure physique du produit, à condition que ces paramètres puissent être déterminés clairement et de manière sûre par des méthodes objectives, couramment utilisées dans l'état de la technique. Lorsque les caractéristiques du produit sont définies par un rapport mathématique entre des paramètres, chaque paramètre doit être déterminé clairement et de manière fiable.
Il en est de même pour une caractéristique relative à un procédé qui est définie par des paramètres.
Les exigences de l'art. 84 CBE en ce qui concerne la caractérisation d'un produit au moyen de paramètres peuvent être résumées comme suit (cf. T 849/11) :
Si la description de la méthode de mesure d'un paramètre est tellement longue que la revendication en devient obscure par manque de concision ou difficile à comprendre, le demandeur peut se conformer à la condition visée au point ii) en intégrant dans la revendication une référence à la description, conformément à la règle 43(6).
En outre, la condition énoncée au point ii) peut néanmoins être remplie s'il peut être prouvé de manière convaincante que (cf. T 849/11):
Pour d'autres questions relatives à l'absence de fondement et à la suffisance de l'exposé dans le contexte des paramètres, cf. F‑III, 11 et F‑IV, 6.4.