4.14.1
Objections pour manque de clarté

Après qu'il a été établi si une revendication porte soit sur un objet soit sur une combinaison d'objets, il convient d'adapter le texte de la revendication de manière appropriée pour refléter ce constat. Dans le cas contraire, une objection est soulevée contre la revendication en vertu de l'article 84.

Par exemple, dans le cas d'une revendication portant sur un seul objet, le premier objet "peut être relié" au second objet, alors que dans le cas d'une revendication portant sur une combinaison d'objets, le premier objet est "relié" au second.

l'utilisation de cet objet, la revendication peut manquer de clarté. C'est notamment le cas lorsqu'une revendication définit non seulement l'objet proprement dit, mais également sa relation avec un deuxième objet qui ne fait pas partie du premier objet revendiqué (par exemple culasse pour un moteur, définie par des caractéristiques ayant trait à sa disposition dans le moteur). Avant d'envisager une limitation à la combinaison des deux objets, il faut toujours avoir présent à l'esprit que le demandeur, même s'il a dans un premier temps défini le premier objet par sa relation avec le deuxième, a normalement le droit d'obtenir une protection spécifique pour le premier objet en tant que tel. Le premier objet pouvant souvent être fabriqué et vendu indépendamment du deuxième, il devrait dans la plupart des cas être possible d'obtenir une protection spécifique pour cet objet en particulier, en reformulant la revendication en conséquence (par exemple en remplaçant "relié à" par "pouvant être relié à"). S'il s'avère impossible de définir clairement le premier objet en tant que tel, la revendication devrait porter sur la combinaison du premier et du deuxième objets, par exemple "Moteur avec une culasse" ou "Moteur comprenant une culasse").

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