7.3.4
Degré de preuve 

À la différence d'un document écrit, dont le contenu est figé et peut être lu et relu, une présentation orale a un caractère éphémère. Le degré de preuve nécessaire pour déterminer le contenu de la divulgation orale est donc élevé. La question de savoir si la quantité de preuves produites suffit pour déterminer le contenu de la divulgation orale selon ce degré de preuve doit être tranchée au cas par cas et dépend de la qualité des preuves produites. Cependant, des éléments de preuve produits par le seul conférencier ne constituent normalement pas une base suffisante pour déterminer le contenu de la divulgation orale.

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