B

Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Base   

Base de la recherche   B‑III, 3.1

Base de l'avis au stade de la recherche   B‑XI, 2

Demandes contenant des parties manquantes de la description et/ou des dessins manquants déposés conformément à la règle 56 CBE ou à la règle 20 PCT   B‑XI, 2.1

Demandes contenant des revendications déposées après la date de dépôt attribuée   B‑XI, 2.2

Base de l'examen   D‑VI, 2.1, D‑X, 4.2

Envoi de notifications par l'agent des formalités sur la base de l'examen quant à certaines irrégularités   D‑IV, 1.3

Examen quant au fond (limitation)   D‑X, 4.2

Obligation de s'en tenir au texte du brevet européen proposé ou accepté par le titulaire du brevet   D‑VI, 2.1

Besoin existant depuis longtemps   G‑VII, 10.3

Bien-fondé de la requête   E‑VIII, 3.2

Bonnes mœurs ou "ordre public"   A‑III, 8.1

Brevet européen   

Cas où l'unicité du brevet européen est affectée   D‑VII, 3.2

Certificat   A‑XI5.1, C‑V12

Contenu de la demande de brevet européen (autre que les revendications)   F‑II

Contrefaçon   E‑XIII1

Date de dépôt de la demande de brevet européen   F‑VI, 1.1

Demande de brevet européen   F

Demandes de brevet européen déposées à compter du 1er avril 2009   A‑III, 11.2

Demandes de brevet européen déposées avant le 1er avril 2009   A‑III, 11.3

Désignation de l'inventeur   A‑VI1.3

Documents constituant la demande de brevet européen   A‑VIII, 2.1

Documents déposés postérieurement à la demande de brevet européen   A‑VIII, 3.1

Documents faisant partie de la demande de brevet européen   A‑VIII, 3.2

Dossiers d'opposition avec des versions différentes dans le cas où un transfert du droit au brevet européen en vertu d'une décision passée en force de juge chosée, conformément à l'article 61, a eu lieu pendant la procédure d'examen   H‑III, 4.3.3

Extension des effets des demandes de brevet européen et des brevets européens à des États non parties à la CBE et validation des demandes de brevet européen et des brevets européens dans ces États   A‑III, 12

Extinction   D‑I2, D‑VII5.1

Indication selon laquelle un brevet européen est demandé   A‑II, 4.1.1

Inspection publique du dossier   A‑XI2.3

Interférence avec d'autres demandes de brevet européen   G‑IV, 5

Limitation de la faculté de retirer la demande de brevet européen   A‑IV, 2.3

Maintien du brevet européen modifié   D‑VIII, 1.4

Mention de la version modifiée du brevet européen dans la décision   D‑VIII, 1.4.2

Mesures préparatoires à la décision concernant le maintien du brevet européen sous sa forme modifiée   D‑VI, 7.2

Motifs d'opposition   D‑III5

Objet du brevet européen s'étendant au-delà du contenu de l'exposé initial de l'invention   D‑V, 6

Obligation de s'en tenir au texte du brevet européen proposé ou accepté par le titulaire du brevet   D‑VI, 2

Opposition   D‑I2, E‑XIV4

Personnes habilitées à déposer une demande de brevet européen   A‑II, 2

Préclassement et classement des demandes de brevet européen selon la CIB et la CPC   B‑V

Publication   C‑V10, C‑V11

Publication d'un nouveau fascicule du brevet européen   D‑VII, 7

Recherche de demandes de brevet européen interférentes   C‑IV, 7.1

Recours formé après renonciation au brevet européen ou après extinction de celui-ci   E‑XII, 2

Rejet de l'opposition   D‑VIII1.3

Requête d'un tribunal national en vue d'obtenir un avis technique sur un brevet européen   E‑XIII

Révocation   D‑VIII1.2.3

Révocation du brevet européen   D‑VIII, 1.2, D‑VIII, 1.2.1, D‑VIII, 1.2.3

Taxes de revendication exigibles avant la délivrance du brevet européen   A‑X, 7.3.2

Taxes de revendication exigibles lors du dépôt de la demande de brevet européen   A‑X, 7.3.1

Texte   D‑VI2.1, E‑X2.2

Traitement accéléré des demandes de brevet européen   E‑VIII, 4

Transfert de la demande de brevet européen   E‑XIV, 3

Transfert du brevet européen   E‑XIV, 4

Transfert partiel du droit au brevet européen en vertu d'un jugement   A‑IV, 2.7

Transfert pendant le délai d'opposition ou pendant la procédure d'opposition   E‑XIV4

Transformation en brevet national   A‑V

Unicité   D‑VII3.1

Unicité du brevet européen   D‑VII, 3

Brevet national   

Brevet national comme droit antérieur   H‑III4.4

Transformation en demande de brevet national   A‑IV, 6

Brevetabilité   B‑VIII, 1, G, G‑I, G‑III, 1

Autres conditions à remplir par une invention   G‑I, 2

Conditions de brevetabilité   G‑I, 1

Considérations relatives à certaines exclusions et exceptions en matière de brevetabilité   B‑VIII, 2

Défaut de brevetabilité selon les articles 52 à 57   D‑V, 3

Éléments exclus de la brevetabilité au titre de l'article 52(2) et (3)   B‑VIII, 2.2

Exceptions à la brevetabilité   G‑II, 4

Observations des tiers   D‑I6, D‑X4.5, E‑VI3

Progrès technique, avantage   G‑I, 3

Bulletin européen des brevets   A‑III, 5.2, C‑V, 13

Désignation de l'inventeur   A‑III5.2

Langues   B‑X7

Mention de la publication du rapport de recherche européenne   A‑VI2.1

Phase finale de l'examen   C‑V13

But   

But de la partie A   A‑I, 3

But de la partie B   B‑I, 1

But de la recherche   B‑II, 2

But de l'abrégé   F‑II, 2.1

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