U

Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Unicité du brevet européen   D‑VII, 3

Cas où l'unicité du brevet européen est affectée   D‑VII, 3.2

Unités   

Unité de l'invention et avis au stade de la recherche   B‑XI, 5

Unité d'invention   B‑VII, C‑III, 3, F‑V

Absence d'unité d'invention constatée durant la recherche   F‑V, 6

Absence d'unité et règles 62bis ou 63   B‑VII, 3

Classement selon la CIB en cas d'absence d'unité d'invention   B‑V, 3.3

Demandes euro-PCT   F‑V, 9

Démarche de la division   F‑V, 4

Dépôt de demandes divisionnaires   C‑III, 3.2

Exigence d'unité d'invention   F‑V, 2

Lien avec l'unité d'invention pendant la recherche   C‑III, 3.1

Limitation à l'invention ayant fait l'objet de la recherche   C‑III, 3.1

Pluralité de revendications indépendantes de même catégorie   F‑V, 3

Procédure en cas d'absence d'unité d'invention constatée durant l'examen quant au fond   F‑V, 7

Procédures en cas d'absence d'unité   B‑VII, 2

Remboursement de taxes de recherche additionnelles   C‑III, 3.3

Remplacement de l'invention ayant fait l'objet de la recherche par une autre invention   C‑III, 3.4

Revendications dépendantes   F‑V, 5

Revendications modifiées   F‑V, 8

Suppression d'autres inventions   C‑III, 3.2

Unités reconnues dans la pratique internationale et conformes à la règle 49(10)   F‑II, An. 2

Unités composées   F‑II, An. 2, 5

Unités définies à partir des unités SI mais qui ne sont pas des multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités   F‑II, An. 2, 2

Unités et noms d'unités admis uniquement dans des domaines d'application spécialisés   F‑II, An. 2, 4

Unités utilisées avec le SI, dont les valeurs en SI sont obtenues expérimentalement   F‑II, An. 2, 3

Unités SI de base   F‑II, An. 2, 1.1

Nom et symbole spéciaux de l'unité SI dérivée de température dans le cas de la température Celsius   F‑II, An. 2, 1.1.1

Unités SI dérivées   F‑II, An. 2, 1.2

Règle générale pour les unités SI dérivées   F‑II, An. 2, 1.2.1

Unités SI dérivées ayant des noms et symboles spéciaux   F‑II, An. 2, 1.2.2

Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux   F‑II, An. 2, 1

Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux d'unités SI autorisés   F‑II, An. 2, 1.4

Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples et sous-multiples décimaux   F‑II, An. 2, 1.3

Usage dans un lieu non public   G‑IV, 7.2.3

Utilisation   

Utilisation antérieure publique   G‑IV1

Utilisation de la description et/ou des dessins pour définir des termes clairs dont la définition donnée diffère de leur signification habituelle   B‑III, 3.2.4

Utilisation de la description et/ou des dessins pour définir des termes obscurs qui ne sont pas définis dans les revendications   B‑III, 3.2.3

Utilisation de la description et/ou des dessins pour identifier le problème technique   B‑III, 3.2.2

Utilisation des documents "P" et "E" dans l'avis au stade de la recherche   B‑XI, 4.1

Utilisation d'ordinateurs portables ou d'autres appareils électroniques au cours d'une procédure orale ex parte ou inter partes   E‑III, 8.2.1

Utilisation du courrier électronique   C‑VII, 2.8

Accord sur l'utilisation du courrier électronique   C‑VII, 2.8.2

Confidentialité   C‑VII, 2.8.3

Dépôt de documents modifiés et de nouvelles requêtes   C‑VII, 2.8.4

Exemples de cas dans lesquels le courrier électronique pourrait être utilisé   C‑VII, 2.8.1

Versement au dossier de toute la correspondance électronique   C‑VII, 2.8.5

Utilisation d'une des langues officielles   E‑V, 1

Utilisation, lors de procédures orales, de diaporamas créés par ordinateur   E‑III, 8.5.1

Procédure d'examen (ex parte)   E‑III, 8.5.1.2

Procédure d'opposition (inter partes)   E‑III, 8.5.1.1

Utilisations choquantes et non choquantes   G‑II, 4.1.2

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