11.1
Formules chimiques ou mathématiques 

La description, les revendications et l'abrégé peuvent contenir des formules chimiques ou mathématiques. Ces formules peuvent être manuscrites ou dessinées si c'est nécessaire mais il est alors recommandé de s'aider des moyens appropriés tels que pochoir ou décalcomanie. On peut, pour des raisons pratiques, réunir ces formules sur une ou plusieurs feuilles dans la description et les paginer avec celle-ci. Il est recommandé, en pareil cas, de désigner chaque formule par un signe de référence et la description devra alors comporter des renvois à de telles formules chaque fois que ce sera nécessaire.

Règles 11.9.b), 11.10.b)
Guide PCT/PI 5.107

Les formules chimiques ou mathématiques doivent utiliser les symboles généralement en usage et être dessinées de manière à ne prêter à aucune ambiguïté. Les chiffres, lettres et signes non dactylographiés doivent être lisibles et de forme identique dans les diverses formules, quelle que soit la pièce de la demande internationale dans laquelle ils apparaissent. Lorsqu'elles apparaissent dans le texte de la demande internationale, les formules chimiques ou mathématiques doivent comporter des symboles dont les majuscules ont au moins 0,28 cm de haut. Lorsqu'elles apparaissent sur des feuilles de dessin, ces symboles doivent avoir au moins 0,32 cm de haut. Tous les symboles mathématiques utilisés dans une formule figurant dans une description ou sur des feuilles de dessin doivent être explicités dans la description, à moins que le contexte n'indique clairement leur signification. Dans tous les cas, les symboles mathématiques utilisés peuvent être répertoriés dans une liste.

Règle 11.9.d)
Guide PCT/PI 5.108

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