11.
Exposé de l'invention suffisant et clarté 

Des revendications ambiguës peuvent conduire à une objection pour insuffisance de l'exposé, mais aussi au titre de l'article 6 lorsque l'ambiguïté est liée à la portée des revendications (cf. DIR/PCT‑OEB, F‑IV, 4). Par conséquent, une revendication ambiguë ne donnera lieu normalement à une objection au titre de l'article 5 que si toute la portée de la revendication est en cause, en ce sens qu'il est impossible de réaliser l'invention qui y est définie. Il convient dans les autres cas d'élever une objection au titre de l'article 6.

En particulier, lorsqu'une revendication contient un paramètre mal défini ("obscur", "ambigu") (cf. également DIR/PCT‑OEB, F‑IV, 4.11) et que, par conséquent, l'homme du métier ne sait pas s'il travaille à l'intérieur ou à l'extérieur de la portée de la revendication, cela ne constitue pas en soi un motif pour ne pas reconnaître la suffisance de l'exposé telle qu'exigée par l'article 5. De même, une telle absence de définition claire ne saurait nécessairement donner lieu à une objection en vertu du seul article 6. Pour établir si l'exposé est insuffisant au sens de l'article 5, il est essentiel de déterminer si le paramètre, dans le cas concerné, est mal défini au point que l'homme du métier, en s'appuyant sur l'ensemble de l'exposé et sur ses connaissances générales, ne peut identifier (sans efforts excessifs) les mesures d'ordre technique nécessaires pour résoudre le problème sous-jacent à la demande en cause.

Il existe un équilibre délicat entre l'article 5 et l'article 6, qui doit être apprécié en fonction de chaque cas.

 

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