4.11
Paramètres 

Voir DIR/PCT‑OEB, G‑VI, 6 pour l'appréciation de la nouveauté des revendications contenant des paramètres.

Pour d'autres questions relatives à la clarté, à l'absence de fondement et à la suffisance de l'exposé dans le contexte des paramètres, cf. DIR/PCT‑OEB, F‑III, 11 et F‑IV, 6.4.

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