C

Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Calendrier, base et formulaires   C‑IV, 5.1

Caractère confidentiel   C‑VII, 2

Caractéristiques   

Caractéristiques de la recherche   B‑III

Étendue de la recherche   B‑III, 1

Objet de la recherche   B‑III, 2

Caractéristiques décrites dans un document auquel se réfère la description   H‑II, 2.2.1

Caractéristiques essentielles   F‑IV, 4.5

Cas où des étapes de la méthode nécessitent des moyens spécifiques de traitement des données et/ou nécessitent des dispositifs techniques supplémentaires en tant que caractéristiques essentielles   F‑IV, 3.8.2

Définition des caractéristiques essentielles   F‑IV, 4.5.2

Exemples de caractéristiques essentielles   F‑IV, An.

Généralisation de caractéristiques essentielles   F‑IV, 4.5.3

Objections découlant de l'absence de caractéristiques essentielles   F‑IV, 4.5.1

Caractéristiques facultatives   F‑IV, 4.9

Caractéristiques implicites   F‑IV, 4.5.4

Caractéristiques implicites ou équivalents bien connus   G‑VI, 2

Caractéristiques techniques   F‑IV, 2.1

Revendications comportant des caractéristiques techniques et non techniques   G‑VII, 5.4

Cas dans lesquels il n'est pas effectué de recherche complémentaire   C‑IV, 5.2

Cas dans lesquels l'invention est réalisée dans un environnement d'informatique distribuée   F‑IV, 3.8.3

Cas où des étapes de la méthode nécessitent des moyens spécifiques de traitement des données et/ou nécessitent des dispositifs techniques supplémentaires en tant que caractéristiques essentielles   F‑IV, 3.8.2

Cas où il a déjà été accordé une date de dépôt international   A‑II, 6.1.2

Cas où il n'a pas encore été accordé de date de dépôt international   A‑II, 6.1.1

Cas où la présentation en deux parties est inappropriée   F‑IV, 2.3

Présentation en deux parties "s'il y a lieu"   F‑IV, 2.3.1

Cas où l'invention est partiellement exposée de façon insuffisante   F‑III, 5

Absence de détails bien connus   F‑III, 5.2

Difficultés de réalisation   F‑III, 5.3

Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables   F‑III, 5.1

Cas où toutes les étapes de la méthode peuvent être entièrement mises en œuvre par des moyens génériques de traitement des données   F‑IV, 3.8.1

Catégories de documents (X, Y, P, A, D, etc.)   B‑X, 9.2

Documents cités dans la demande   B‑X, 9.2.7

Documents cités pour d'autres raisons   B‑X, 9.2.8

Documents concernant la théorie ou le principe à la base de l'invention   B‑X, 9.2.5

Documents définissant l'état de la technique et ne détruisant pas la nouveauté ou l'activité inventive   B‑X, 9.2.2

Documents particulièrement pertinents   B‑X, 9.2.1

Documents se référant à une divulgation non écrite   B‑X, 9.2.3

Éventuelles demandes de brevet interférentes   B‑X, 9.2.6

Utilisation de documents "P" dans le rapport de recherche   B‑X, 9.2.4

Catégories différentes   B‑III, 2.9

Charges de la preuve concernant la possibilité de réaliser et de reproduire l'invention   F‑III, 4

Chiffres, lettres et signes de référence   A‑V, 7.5

Flèches   A‑V, 7.5.2

Hauteur des chiffres et des lettres dans les dessins   A‑V, 7.5.3

Homogénéité des signes de référence dans la description, les revendications et les dessins   A‑V, 7.5.4

Homogénéité des signes de référence dans les dessins   A‑V, 7.5.5

Lignes directrices   A‑V, 7.5.1

Citation de documents correspondant à des documents qui ne sont pas disponibles ou ne sont pas publiés dans l'une des langues officielles de l'OEB   B‑VI, 6.2

Citation d'extraits vidéo et/ou audio disponibles sur Internet   B‑X, 11.6

Clarification d'incohérences   H‑II, 2.2.6

Clarification d'un effet technique   H‑III, 2.1

Clarté   F‑IV, 4.1

Clarté et interprétation des revendications   F‑IV, 4

Caractéristiques essentielles   F‑IV, 4.5

Caractéristiques facultatives   F‑IV, 4.9

Clarté   F‑IV, 4.1

Définition d'une pathologie en termes fonctionnels   F‑IV, 4.21

Définition par référence à une utilisation ou à un autre objet   F‑IV, 4.14

Discordances   F‑IV, 4.3

Formulations générales, "esprit" de l'invention   F‑IV, 4.4

Interprétation   F‑IV, 4.2

Interprétation d'expressions renvoyant à une finalité   F‑IV, 4.13

Limitations négatives (disclaimers par exemple)   F‑IV, 4.19

Marques   F‑IV, 4.8

Ordre des revendications   F‑IV, 4.23

Paramètres   F‑IV, 4.11

Références à la description ou aux dessins   F‑IV, 4.17

Résultat recherché   F‑IV, 4.10

Revendication de produit caractérisé par son procédé d'obtention   F‑IV, 4.12

Revendications de large portée   F‑IV, 4.22

Revendications d'utilisation   F‑IV, 4.16

Sens des termes "comprendre" et "consister en"   F‑IV, 4.20

Signes de référence   F‑IV, 4.18

Terme "dans"   F‑IV, 4.15

Termes ayant un sens relatif   F‑IV, 4.6

Termes tels que "environ", "approximativement" et "sensiblement"   F‑IV, 4.7

Clarté, concision, fondement et irrégularité quant à la forme   B‑XI, 3.2.4

Exposé de l'invention suffisant et clarté   F‑III, 11

Classement   

Classement de la demande de brevet   B‑X, 5

Classement de la demande selon la CIB   B‑V, 3

Classement selon la CIB en cas d'absence d'unité d'invention   B‑V, 3.3

Classement selon la CIB lorsque l'objet de l'invention n'est pas clairement défini   B‑V, 3.2

Classement selon la CIB modifié en cas de rapports de recherche publiés ultérieurement   B‑V, 3.1

Vérification du classement selon la CIB   B‑V, 3.4

Collection systématique de documents non-brevet   B‑IX, 3

Périodiques, comptes rendus, rapports, livres, etc.   B‑IX, 3.1

Combinaison   

Combinaison de la SIS et du chapitre II   B‑XII, 11

Combinaison d'éléments dans une revendication   B‑III, 2.8

Combinaison d'éléments de l'état de la technique   G‑VII, 6

Combinaison et juxtaposition ou assemblage de caractéristiques   G‑VII, 7

Commencement de l'examen préliminaire international   C‑VI, 1

Modifications avant le commencement de l'examen préliminaire international   H‑I, 3

Comment remplir le rapport de recherche   B‑XII, 6

Compétence de l'OEB agissant en qualité d'IPEA   C‑II, 2

Compétence de l'OEB pour agir en qualité d'office récepteur   A‑II, 2

Compte rendu de la recherche   B‑X, 3.3

Compte rendu de la stratégie de recherche   B‑X, 3.4

Concision et nombre des revendications   F‑IV, 5

Conditions minimales requises pour l'attribution d'une date du dépôt international   A‑II, 4.1

Conformité des modifications avec les autres exigences du PCT   H‑II, 3

Connaissances générales de l'homme du métier   G‑VII, 3.1

Conséquences d'une limitation de la recherche   C‑IV, 4

Conséquences, pour la procédure européenne ultérieure, d'une déclaration selon laquelle il n'a pas été effectué de recherche ou selon laquelle il a été effectué une recherche incomplète   C‑IV, 4.2

Moyens invoqués à la suite d'une limitation de la recherche ou d'une déclaration selon laquelle la recherche ne peut pas être effectuée   C‑IV, 4.1

Conséquences, pour la procédure européenne ultérieure, d'une déclaration selon laquelle il n'a pas été effectué de recherche ou selon laquelle il a été effectué une recherche incomplète   C‑IV, 4.2

Consultation d'autres examinateurs   B‑I, 2.1

Contenu de la demande internationale (autre que les revendications)   F‑II

Abrégé   F‑II, 2

Description (exigences de forme)   F‑II, 4

Dessins   F‑II, 5

Expressions, etc., à ne pas utiliser   F‑II, 7

Liste de vérification destinée à l'examen de l'abrégé   F‑II, An. 1

Séquences de nucléotides ou d'acides aminés   F‑II, 6

Titre   F‑II, 3

Unités reconnues dans la pratique internationale   F‑II, An. 2

Contenu de la demande telle qu'elle a été déposée initialement   H‑II, 2.2

Caractéristiques décrites dans un document auquel se réfère la description   H‑II, 2.2.1

Clarification d'incohérences   H‑II, 2.2.6

Documents de priorité   H‑II, 2.2.4

Incorporation de parties manquantes ou correctes ou d'éléments manquants ou corrects figurant intégralement dans le document de priorité   H‑II, 2.2.2

Listages de séquences produits après la date de dépôt   H‑II, 2.2.3

Marques de fabrique   H‑II, 2.2.7

Mention de l'état de la technique dans la description après la date de dépôt   H‑II, 2.2.5

Contenu de la WO‑ISA après une invitation à fournir des éclaircissements à titre officieux et/ou en cas de limitation de la recherche   B‑VIII, 3.5

Contenu de l'abrégé   F‑II, 2.3

Contenu définitif   F‑II, 2.2

Contenu des divulgations de l'état de la technique   B‑VI, 6

Citation de documents correspondant à des documents qui ne sont pas disponibles ou ne sont pas publiés dans l'une des langues officielles de l'OEB   B‑VI, 6.2

Discordance entre des abrégés et des documents source   B‑VI, 6.3

Divulgations insuffisantes de l'état de la technique   B‑VI, 6.4

Enregistrements incorrects de composés dans des bases de données en ligne   B‑VI, 6.5

Contexte technique   B‑III, 2.13

Copies   

Copie certifiée conforme de la demande antérieure (document de priorité)   F‑VI, 3.3

Copies à joindre au rapport de recherche   B‑X, 11

Citation d'extraits vidéo et/ou audio disponibles sur Internet   B‑X, 11.6

Membres d'une famille de brevets   B‑X, 11.3

Résumés, extraits ou abrégés   B‑X, 11.5

Revues ou livres   B‑X, 11.4

Signe "&"   B‑X, 11.3

Version électronique du document cité   B‑X, 11.2

Copies des documents cités dans le SISR   B‑XII, 9

Correction   

Correction de la revendication de priorité sur invitation   A‑VI, 1.4.1

Correction d'éléments ou de parties indûment déposés   A‑II, 6

Élément correct ou partie correcte non remis aux fins de l'incorporation par renvoi   A‑II, 6.1

Élément correct ou partie correcte remis aux fins de l'incorporation par renvoi   A‑II, 6.2

Correction des irrégularités   C‑II, 10

Correction d'irrégularités et d'erreurs   H‑IV

Feuilles de remplacement (règle 26)   H‑IV, 1

Requête en rectification d'erreurs évidentes dans les pièces de la demande (règle 91)   H‑IV, 2

Correction ou adjonction de revendications de priorité   F‑VI, 3.6

Coupes   A‑V, 7.3

Figures de coupe   A‑V, 7.3.1

Hachures   A‑V, 7.3.2

Créations esthétiques   G‑II, 3.4

Critères visant à établir si la partie et/ou l'élément manquant ou correct figure intégralement dans le document de priorité   H‑II, 2.2.2.1

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