L

Cet index alphabétique n'est pas exhaustif.

Langues   A-VII, B-X, 3.2

Citation de documents correspondant à des documents qui ne sont pas disponibles ou ne sont pas publiés dans l'une des langues officielles de l'OEB   B‑VI, 6.2

Correction de la traduction   A‑VII, 4

Langue de la procédure   A‑VII, 2

Dérogations aux dispositions relatives à la langue de la procédure dans la procédure écrite   A‑VII, 3

Phrases ou brefs passages de la description et/ou des revendications dans une langue autre que la langue de la procédure   A‑VII, 1.2.3.1

Termes techniques ou non techniques utilisés dans la description et/ou les revendications dans une langue autre que la langue de la procédure   A‑VII, 1.2.3.2

Langues autorisées lors du dépôt   A‑VII, 1

Demande internationale déposée dans plusieurs langues   A‑VII, 1.2

Langues des documents cités   B‑X, 9.1.3

Texte de la demande internationale faisant foi   A‑VII, 5

Liens entre les Directives PCT de l'OEB et les Directives ISPE   Partie général, 2.3

Lieu et modalités de dépôt des demandes internationales   A-II, 1

Dépôt auprès de l'OEB agissant en qualité d'office récepteur   A‑II, 1.1

Dépôt des documents postérieurs à la demande   A‑II, 1.3

Méthodes de dépôt auprès de l'OEB agissant en qualité d'office récepteur   A‑II, 1.2

Ordres de débit pour les comptes courants tenus à l'OEB   A‑II, 1.4

Système de numérotation des demandes   A‑II, 1.5

Lignes directrices   A-V, 7.5.1

Limitations   B-IV, 2.1

Limitation de la recherche pour des raisons autres que l'absence d'unité   B‑XII, 5

Limitation de l'objet de la recherche   B‑X, 8

Limitations négatives (disclaimers par exemple)   F‑IV, 4.19

Listages de séquences   B-XI, 7, C-VIII, 2.1

Établissement de l'IPER   C‑VIII, 2.1

Listages de séquences produits après la date de dépôt   H‑II, 2.2.3

Opinion écrite   B‑XI, 7

Taxe pour remise tardive de listages de séquences   A‑III, 5.3, A‑III, 7.4

Liste de vérification   F-II, 2.5

Liste de vérification destinée à l'examen de l'abrégé   F‑II, An. 1

Liste des exclusions   G-II, 3

Créations esthétiques   G‑II, 3.4

Découvertes   G‑II, 3.1

Plans, principes et méthodes en vue de faire des affaires, de réaliser des actions purement intellectuelles ou de jouer   G‑II, 3.5

Présentation d'informations   G‑II, 3.7

Programmes d'ordinateurs   G‑II, 3.6

Théories mathématiques   G‑II, 3.3

Théories scientifiques   G‑II, 3.2

Littérature non-brevet accessible en bibliothèque   B-IX, 4

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