L

Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Langue   B‑X, 3.2

Citation de documents correspondant à des documents qui ne sont pas disponibles ou ne sont pas publiés dans l'une des langues officielles de l'OEB   B‑VI, 6.2

Documents rédigés dans une langue non officielle de la (S)ISA ou de l'IPEA   G‑IV, 4

Forme et langue du rapport de recherche   B‑X, 3

Langues des documents cités   B‑X, 9.1.3

Liens entre les Directives PCT de l'OEB et les Directives ISPE   Partie générale, 2.3

Lieu et modalités de dépôt des demandes internationales   A‑II, 1

Dépôt auprès de l'OEB agissant en qualité d'office récepteur   A‑II, 1.1

Dépôt des documents postérieurs à la demande   A‑II, 1.3

Méthodes de dépôt auprès de l'OEB agissant en qualité d'office récepteur   A‑II, 1.2

Ordres de débit pour les comptes courants tenus à l'OEB   A‑II, 1.4

Système de numérotation des demandes   A‑II, 1.5

Lignes directrices   A‑V, 7.5.1

Limitations   B‑IV, 2.1

Limitation de la recherche pour des raisons autres que l'absence d'unité   B‑XII, 5

Limitation de l'objet de la recherche   B‑X, 8

Limitations négatives (disclaimers par exemple)   F‑IV, 4.19

Listages de séquences   B‑XI, 7, C‑VIII, 2.1

Établissement de l'IPER   C‑VIII, 2.1

Listages de séquences produits après la date de dépôt   H‑II, 2.2.3

Opinion écrite   B‑XI, 7

Taxe pour remise tardive de listages de séquences   A‑III, 5.3, A‑III, 7.4

Liste de vérification   F‑II, 2.5

Liste de vérification destinée à l'examen de l'abrégé   F‑II, An. 1

Liste des exclusions   G‑II, 3

Créations esthétiques   G‑II, 3.4

Découvertes   G‑II, 3.1

Plans, principes et méthodes en vue de faire des affaires, de réaliser des actions purement intellectuelles ou de jouer   G‑II, 3.5

Présentation d'informations   G‑II, 3.7

Programmes d'ordinateurs   G‑II, 3.6

Théories mathématiques   G‑II, 3.3

Théories scientifiques   G‑II, 3.2

Littérature non-brevet accessible en bibliothèque   B‑IX, 4

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