La jurisprudence des chambres de recours de l'OEB en 2015 et 2016

Date de publication en ligne: 31.5.2017

AVANT-PROPOS du Président des chambres de recours

La présente Publication supplémentaire du Journal officiel, intitulée "La jurisprudence des chambres de recours de l’OEB", comprend des résumés de décisions rendues par les chambres de recours en 2015 et en 2016. Les sommaires des décisions qui ont été publiées ou qu'il est prévu de publier au Journal officiel de l'OEB figurent en annexe.

Les précédentes éditions de ce rapport de jurisprudence comprenaient une première partie qui rendait compte des activités des chambres de recours, statistiques à l'appui. Il convient de noter que ces informations font désormais l'objet d'une publication distincte, intitulée "Rapport annuel des chambres de recours de l'Office européen des brevets", dont l'édition 2016 est parue en tant que Publication supplémentaire 3 du Journal officiel 2017 de l'OEB.

Comme dans le passé, cette publication sur la jurisprudence vise à présenter de manière facilement accessible les derniers développements concernant la jurisprudence des chambres de recours. Ayant fait ses preuves, la présentation des éditions précédentes a été conservée, la jurisprudence étant répartie par thèmes, avec, pour chacun d'eux, de brefs résumés de décisions sélectionnées. Il est toutefois évident que la lecture d'un résumé, même réalisé avec le plus grand soin, ne saurait se substituer à celle de la décision elle-même. Toutes les décisions citées dans la publication peuvent être consultées gratuitement en texte intégral sur le site Internet de l'OEB (www.epo.org).

Mes remerciements s'adressent particulièrement aux membres de notre Service de recherche juridique pour leur précieux travail d'élaboration du présent rapport. Je remercie aussi le Service linguistique de l'OEB, dont le soutien actif a permis la parution du présent rapport simultanément dans les trois langues officielles, ainsi que tous les agents de l'OEB qui ont contribué à la réalisation de la présente publication.

Je souhaite à tous une lecture enrichissante.

Carl Josefsson

Président des chambres de recours

 

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